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Système harmonisé
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704 > 9704.00
… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers …
Section IX > Chapitre 45 > Position 4502 > 4502.00
… feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons) …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001 > 7001.00
… Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.2
… ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102
… séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), …
Explanatory notes
… séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), … les peaux brutes d'ovins même épilées. Elle ne comprend, toutefois, pas les peaux non épilées d'agneaux dits … du Tibet. Ces peaux brutes peuvent être présentées à l'état frais ou avoir été conservées provisoirement par salage, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. 3918.10 - En … couvre les matières plastiques des types normalement utilisés comme revêtements de sols, en rouleaux ou sous … de murs ou de plafonds en matières plastiques, y compris ceux qui comportent un support en matières textiles. …Section V > Chapitre 25 > Position 2501
… Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et …
Explanatory notes
… 25.01 - Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et … une bonne fluidité; eau de mer. Sous cette position est repris le chlorure de sodium ou sel dans une acception universellement admise. Le sel est utilisé à des fins culinaires (sel de …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908 > 5908.00
… Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour …
Section XVIII
… OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; …