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3091 résultats pour "高中毕业证要自己考吗<网址:zjw211.com>峨眉山高中毕业证书登记表自我鉴定-高仿荷兰<网址:zjw211.com>高中毕业证获得学分RI"

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc.        Les … conçus pour équiper les tracteurs du n° 87.01 en tant que matériel interchangeable suivent leur régime propre, même … de sous-positions. 1.-  Le n° 8708.22 couvre : a) les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, encadrés; b) les …

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… permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc.        Les … conçus pour équiper les tracteurs du n° 87.01 en tant que matériel interchangeable suivent leur régime propre, même … de sous-positions. 1.-  Le n° 8708.22 couvre : a) les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, encadrés; b) les …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans les Notes 2 a), 3 a), 4 a) ou 5 ci-dessous;        c)  les cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24; les éléments d'optique en …

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… chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans les Notes 2 a), 3 a), 4 a) ou 5 ci-dessous;        c)  les cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24; les éléments d'optique en …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… cresson et la marjolaine cultivée ( Majorana hortensis ou Origanum majorana ). 3.‑  Le n° 07.12 comprend tous les … spécifiées dans les n°s 11.02 à 11.04;        c)  de la farine, de la semoule, de la poudre, des flocons, des … de pellets, de pommes de terre (n° 11.05);        d)  des farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du …

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… cresson et la marjolaine cultivée ( Majorana hortensis ou Origanum majorana ). 3.‑  Le n° 07.12 comprend tous les … spécifiées dans les n°s 11.02 à 11.04;        c)  de la farine, de la semoule, de la poudre, des flocons, des … de pellets, de pommes de terre (n° 11.05);        d)  des farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

…              -    la teneur éventuelle en nickel est inférieure en poids à 5 % (voir alliages à base de …              -    la teneur éventuelle en étain est inférieure en poids à 3 % (voir alliages à base de … ou sans autres éléments. La teneur en nickel est égale ou supérieure en poids à 5 % (voir alliages à base de …

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…              -    la teneur éventuelle en nickel est inférieure en poids à 5 % (voir alliages à base de …              -    la teneur éventuelle en étain est inférieure en poids à 3 % (voir alliages à base de … ou sans autres éléments. La teneur en nickel est égale ou supérieure en poids à 5 % (voir alliages à base de …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… des n°s 30.03 ou 30.04;        f)   les produits de parfumerie ou de toilette (Chapitre 33). 2.‑  Aux fins du … 20 °C dans des récipients fermés, une surpression égale ou supérieure à 3 bars. CONSIDERATIONS GENERALES Les produits compris dans ce Chapitre forment une classe bien distincte …

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… des n°s 30.03 ou 30.04;        f)   les produits de parfumerie ou de toilette (Chapitre 33). 2.‑  Aux fins du … 20 °C dans des récipients fermés, une surpression égale ou supérieure à 3 bars. …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (n° 17.04);       b)   les extraits de malt … sanguins (n° 38.22);       h)   les extraits tannants ou tinctoriaux (n°s 32.01 ou 32.03);       ij)   les huiles … essentielles et les préparations à base de substances odoriférantes des types utilisés pour la fabrication de …

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… plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (n° 17.04);       b)   les extraits de malt … sanguins (n° 38.22);       h)   les extraits tannants ou tinctoriaux (n°s 32.01 ou 32.03);       ij)   les huiles … essentielles et les préparations à base de substances odoriférantes des types utilisés pour la fabrication de …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… n° 01.06 (n°s 02.08 ou 02.10);        c)   les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, … leur nature ou leur état de présentation (Chapitre5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de … à l'industrie (conserveries, etc.), au repeuplement, aux aquariums, etc., à l'exception des poissons morts (y compris

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… n° 01.06 (n°s 02.08 ou 02.10);        c)   les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, … leur nature ou leur état de présentation (Chapitre5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de … quantité. 3.‑  Les n°s 03.05 à 03.08 ne comprennent pas les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages … de viande, d'abats ou d'insectes. Le n° 1602.10 a la priorité sur toutes les autres sous‑positions du n°  16.02 . …

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… conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages … de viande, d'abats ou d'insectes. Le n° 1602.10 a la priorité sur toutes les autres sous‑positions du n°  16.02 . …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… et flèches pour le tir, les armes mouchetées pour salles d'escrime et les armes ayant le caractère de jouets … de tout genre conçues pour la guerre terrestre, navale ou aérienne et utilisées ‑ ou susceptibles d'être utilisées ‑ … optiques présentés isolément relèvent du Chapitre 90 . Les matériels de transport, même exclusivement conçus à des fins …

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… et flèches pour le tir, les armes mouchetées pour salles d'escrime et les armes ayant le caractère de jouets …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et oeuvres artisanales, par exemple), même … 3.‑  On considère comme gravures, estampes et lithographies originales , au sens du n° 97.02, les épreuves tirées … sculptures ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et œuvres artisanales, par exemple), même …

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… mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et oeuvres artisanales, par exemple), même … 3.‑  On considère comme gravures, estampes et lithographies originales , au sens du n° 97.02, les épreuves tirées … sculptures ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et œuvres artisanales, par exemple), même …

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