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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
… tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou a bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier (+). … n° 73.05 s'appliquent mutatis mutandis aux articles de la présente position. Relèvent également de la présente position : 1) Les tubes …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303
Explanatory notes
… de sûreté et articles similaires, en métaux communs. La présente position a trait à des ouvrages destinés à renfermer de l'argent, des bijoux, des valeurs, des actes, des documents, par exemple, en vue de les protéger contre le vol …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601
… de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits. …
Explanatory notes
… de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits . Cette position couvre … (naturelles ou artificielles) . Certains de ces produits peuvent toutefois ne pas comporter d'enveloppe, leur forme … ou rectangulaire (à angles plus ou moins arrondis), leur étant conférée par moulage. Les saucisses, saucissons et …Section III > Chapitre 15 > Position 1503
… et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées. …
Explanatory notes
… et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées. Cette position comprend les produits provenant du pressage du saindoux (la stéarine solaire et … Dans ces procédés de pressage, le saindoux ou le suif sont placés pendant trois ou quatre jours dans des cuves …Section XI > Chapitre 51 > Position 5110
… compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre : 1) Les fils de poils grossiers … du retordage ou du câblage) des poils grossiers (voir le point 2) de la Note explicative du n ° 51.02, qui donne des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478
… du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8478.10 - Machines et appareils 8478.90 - Parties Pour autant qu' ils ne soient pas dénommés ni compris ailleurs dans le présent …Section III > Chapitre 15 > Position 1513
Explanatory notes
… huile est obtenue à partir de la chair séchée (appelée également coprah) de la noix de coco ( Cocos nucifera ). La … non siccative est de couleur jaune pâle ou incolore et se présente à l'état solide au‑dessous de 25 ° C. L'huile de … préparations cosmétiques, les graisses lubrifiantes, les détergents synthétiques, les préparations pour blanchisserie …Section XI > Chapitre 62 > Position 6203
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts …
Explanatory notes
… 62.03 ‑ Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts … 6203.11 - - De laine ou de poils fins 6203.12 - - De fibres synthétiques 6203.19 - - D'autres matières textiles …Section XI > Chapitre 50 > Position 5006
… Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence). …