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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.20

Classification opinions

… Composants de motocycle, présentés ensemble et non montés , appartenant au même … étincelles, d’une cylindrée de 124,1 cm3; - un cadre; - un réservoir à essence; - un faisceau de câbles électriques; - un siège; - …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.90

Classification opinions

… 1. Solution antiseptique contenant notamment de l'acide borique, du … destinée à l'hygiène buccale ou dentaire, à prévenir la mauvaise haleine et la formation de la plaque dentaire, mais ne possédant qu'à titre accessoire des propriétés …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8309 > 8309.90

Classification opinions

… pour boissons ou pour denrées alimentaires de dimensions diverses et de formes différentes (circulaire, ovale, … à angles arrondis), comportant un rebord en vue d'un sertissage à demeure des couvercles sur des boîtes, et dont … de laquelle est fixé un anneau, permettant l'ouverture aisée de la boîte suivant la partie incisée. Adoption : 1999 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.10

Classification opinions

… Le produit est un accessoire (porte-outils) qui peut se prolonger jusqu'à 4 m de longueur, conçu pour être … afin de faciliter la cueillette des fruits ou avec des sécateurs et des scies pneumatiques pour la taille des … fixation rapide et d'une poignée équipée d'un dispositif de sécurité. Application des RGI 1 et 6. Voir également les …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604 > 0604.90

Classification opinions

… 1. Couronne , d'environ 20 cm de diamètre, composée de matières provenant essentiellement du règne végétal (clous de girofle, … pin et de mélèze (larix) dorées ou non, feuillages à l'état sec, notamment) auxquelles sont unis, en petite quantité, …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.5 > 5208.51

Classification opinions

… cm x 110/112 cm), imprimé de différents motifs et couleurs, présenté sous forme d'un tissu en longueur, simplement … traditionnels féminins (une bande non ornée de motifs sépare les deux khangas). Les « Khangas » ainsi obtenus … que robe, jupe, cape, etc. Application de la Note 7 de la Section XI. Adoption : 1998 …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.90

Classification opinions

… circulaire, imprimés sur leurs deux côtés. L'un des côtés représente l'image d'un personnage de fiction. De l'autre … de fiction. Même si les disques à collectionner sont utilisés comme des gadgets promotionnels pour stimuler les … ventes d'une marque spécifique, ils sont conçus pour être utilisés comme jeux. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.29

Classification opinions

… 1. Deux oiseaux empaillés présentés sur un socle représentant leur habitat. … comprenant la peau de la tête et du cou d'un élan, dotée de ses bois. La partie intérieure, à l’exception de la partie …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.10

Classification opinions

… sous pression, à l'aide de matières bitumineuses, une nappe fibreuse en pâte à papier formée selon la technique de la papeterie et revêtues, dans …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916 > 3916.90

Classification opinions

… (imprimantes 3D). La bobine de recharge de monofilament est composée de deux éléments distincts, à savoir une bobine de monofilament thermoplastique remplie et une puce, et est présentée avec un sachet déshydrateur pour absorber l’humidité …

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