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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016

Explanatory notes

… soufflage), qui servent essentiellement au revêtement des toitures, coupoles ou voûtes de bâtiment ainsi que, le plus souvent en association avec le béton, au dallage des parois extérieures de caves, sous-sols, galeries … également ici les ornements architectoniques (fleurons, poinçons, etc.), les marches et contre-marches d'escaliers, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2818

Explanatory notes

… dureté du grain fondu ou modifier la couleur, par exemple. Toutefois, les mélanges mécaniques de corindon artificiel … tels que la mullite ou la sillimanite) ou d'ustensiles de laboratoire et dans l'industrie électrique. B.‑ OXYDE …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823

Explanatory notes

… ‑     découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire. Toutefois, les papiers et cartons présentés en bandes ou en … matières, ainsi que leurs feuilles présentées isolément. Toutefois, les éventails ou écrans à main à monture en …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4601

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008

Explanatory notes

… d’agrandissement ou de réduction 9008.90 ‑ Parties et accessoires A)   A l'opposé de ceux de la position … relèvent des n°s 90.01 ou 90.02 , selon le cas. PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 2 … la présente position comprend également les parties et accessoires des appareils de cette position. Parmi ceux‑ci, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431

Explanatory notes

… dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), la … ou automobiles ne peuvent être rangés ici :       a)     Soit qu’ils fassent l’objet d’une spécialisation … aux machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30, ils doivent être classés comme pièces  de  véhicules  …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5607

Explanatory notes

… dans quels cas les fils textiles simples, retors ou câblés doivent être traités comme ficelles, cordes ou cordages non … on a imprimé une torsion provoquant, à un degré plus ou moins poussé, la désagrégation des lames en filaments. 2)    … la présente position dans tous les cas sans égard à leur poids par mètre. Il s'agit ordinairement de tresses …

Section V > Chapitre 26 > Position 2603

Explanatory notes

… de fer. d)    La bournonite, sulfure de cuivre, de plomb et d'antimoine. e)    La brochantite, sulfate basique de … cuivre gris (souvent argentifères), sulfures de cuivre et d'antimoine (tétraédrites ou Fahlerz) et sulfures de cuivre …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9607

Explanatory notes

… comprend : 1)    Les fermetures à glissière prêtes à l’emploi, de toutes dimensions et pour tous usages … comportant sur l’un de ses bords un profil particulier, qui s’emboîte sous l’action d’un curseur dans le profil …

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