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Section IX > Chapitre 44 > Position 4411

Explanatory notes

… ou éclatées à la vapeur ou avec d'autres matières lignocellulosiques (par exemple, de la bagasse ou du bambou) … contrecollées. Les catégories de panneaux de fibres de cette position peuvent être distinguées selon leurs méthodes … une face lisse et une face brute avec un motif de treillis. Cependant, ils peuvent également avoir parfois deux faces …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208

Explanatory notes

… naturels modifiés chimiquement (dérivés chimiques de la cellulose ou du caoutchouc naturel, par exemple). Des … sont des liquides volatils (white spirit, toluène, essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au … par un vernis, la peinture est dite peinture-émail ; celle-ci, en séchant, forme une pellicule particulièrement …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445

Explanatory notes

… textiles 8445.90 - Autres La présente position groupe, sauf certaines exceptions énumérées ci-après, tous les appareils … souffleuses , destinées à classer les poils par longueurs; ces machines se composent d'une longue enceinte …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430

Explanatory notes

… appareils à tasser ou à compacter 8430.69 - - Autres A l'exception des appareils autopropulsés du n°  84.29 et des … ET AUTRES APPAREILS MOBILES Exception faite de certains types particuliers ‑ mentionnés ci‑après ‑ qui sont …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2939

Explanatory notes

… - Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits : 2939.11 - -  Concentrés de paille de pavot; … bases organiques de constitution complexe, obtenues dans certains cas par voie de synthèse; doués d'une action … mélanges intentionnels ou les préparations sont exclus de cette position. Les sucs et extraits végétaux, tels que le …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438

Explanatory notes

… pas dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, cette position groupe les machines et appareils conçus en … donc de noter que bon nombre de machines utilisées à ces fins relèvent en fait d’autres positions, notamment : …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401

Explanatory notes

… les autres appareils et dispositifs placés à l'extérieur de cette zone, pour autant qu' ils fassent corps avec ceux placés à l'intérieur. Un réacteur nucléaire comprend … neutrons (béryllium, graphite, eau ordinaire, eau lourde ou certains hydrocarbures tels que le diphényle ou les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2922

Explanatory notes

… oxygénées (+).               - Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits : 2922.11 - - Monoéthanolamine et ses sels … 2922.29 - - Autres               - Amino-aldéhydes, amino-cétones et amino-quinones, autres que ceux à fonctions …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2811

Explanatory notes

… carbone 2811.22 ‑ ‑ Dioxyde de silicium 2811.29 ‑ ‑ Autres Cette position groupe les acides et anhydrides minéraux et … de silicates et d'acide fluosilicique. A l'état anhydre, c'est un liquide qui bout à 18 ou 20 °C et qui est très …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503

Explanatory notes

… position couvre : A) Les jouets à roues. La propulsion de ces jouets est obtenue le plus souvent soit en prenant … literie pour landaus et poussettes de poupées semblables à ceux des lits de poupées. C) Les poupées . Ce groupe …

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