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Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703

Explanatory notes

… . 9703.10 - Ayant plus de 100 ans d’âge 9703.90 - Autres Il s’agit ici des œuvres anciennes ou modernes, exécutées par … en toutes matières (pierre naturelle ou reconstituée, terre cuite, bois, ivoire, métal, cire, etc.), on distingue les … y compris les sculptures en relief pour ensembles architecturaux. Les ouvrages de cette position peuvent être …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115

Explanatory notes

… ou de treillis en platine 7115.90 - Autres La présente position se rapporte à tous les ouvrages entièrement ou … plaqués ou doublés de métaux précieux qui, d'une part, ne constituent pas des articles finis, des ébauches, des … sous le coup de dispositions des Notes 2 A) ou 3 du présent Chapitre. Sont notamment exclus de la présente position : …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7216

Explanatory notes

… ou parachevés à froid : 7216.61 - - Obtenus à partir de produits laminés plats 7216.69 - - Autres               - … Autres Les profilés sont définis à la Note 1 n) du présent Chapitre. Sont compris ici notamment les profilés en H, I, … en forme d'oméga), les cornières à angles obtus, aigus et droits (en forme de L ). Leurs angles peuvent être vifs ou …

Section X > Chapitre 47 > Position 4701

Explanatory notes

… et parfois privés de leurs nœuds. Obtenue à froid, la pâte dite mécanique blanche est de teinte assez claire, mais de faible ténacité, les fibres étant brisées. La même opération … procédé plus perfectionné, s'écartant de celui du défibrage traditionnel, donne des pâtes appelées pâtes mécaniques de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2931

Section II > Chapitre 14 > Position 1401

Explanatory notes

… principal des matières premières entrant dans la présente position est la confection, par combinaison ou … ou corbeilles de toutes sortes, articles d'emballage (à fruits, à légumes, à huîtres, etc.), hottes, valises ou malles de voyage, meubles …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547

Explanatory notes

… DU N° 85.46. A l'exception des isolateurs proprement dits du n° 85.46 , le présent groupe couvre l'ensemble des … ou installations électriques qui satisfont à la double condition  : 1°)   D'être entièrement en matières isolantes … venues de coulage ou de moulage; parfois, cependant, il s'agit d'articles obtenus autrement que par sciage ou par …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302

Explanatory notes

… entières et leurs morceaux et chutes, assemblés La présente position couvre : 1)    Les cuirs et peaux non assemblés (y … qui ont été simplement tannés ou autrement apprêtés, à condition qu'ils n'aient pas été découpés en vue d'un usage … ou apprêtées, ou de leurs parties (y compris les peaux dites allongées ), cousues ensemble généralement en forme de …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… - Autres articles gonflables 4016.99 - - Autres La présente position couvre tous les ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci qui ne sont ni compris dans les positions précédentes du présent Chapitre, ni dans d'autres Chapitres. La présente position …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102

Explanatory notes

… horaires électriques, le plus souvent électroniques, avec boîte et mouvement, des types utilisés pour être portés sur la personne, conçus pour fonctionner dans toutes les positions, qui indiquent l'heure ou mesurent des intervalles … du mouvement. Parmi ces instruments, il y a lieu de citer les montres‑bracelets, les montres de poche, les …