… ni compris dans d'autres positions de la Nomenclature. Cependant les insectes non vivants, impropres à … 1) Les œufs de tortues . Ces œufs, pondus par certaines espèces aquatiques (tortues de mer ou tortues fluviales), peuvent être frais, séchés ou autrement conservés. …
… . Les feuilles et bandes minces en plomb sont utilisées spécialement pour l'emballage (en particulier pour le … la Section XV ainsi que les paillettes de plomb de toutes espèces. Ces produits correspondent aux poudres et … poudres et paillettes de plomb constituant des couleurs ou peintures préparées, telles que celles associées à des …
… des n ° s 56.02 ou 56.03 6210.20 ‑ Autres vêtements, des types visés dans le n° 62.01 6210.30 ‑ Autres vêtements, des … quant au sexe. Parmi les articles de cette position on peut citer : les imperméables, les cirés, les combinaisons de plongée et les …
… - D'autres matières textiles La présente position couvre le groupe de vêtements féminins en bonneterie comprenant les … ou des bords côtes (ceintures côtelées) ou autres moyens permettant de resserrer le bas du vêtement, ni les vêtements … centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie d'au moins 10 cm x 10 cm (voir la Note 4 du …
… ou nitrosés. A.- ACETALS ET HEMI-ACETALS* Les acétals peuvent être considérés comme des di-éthers des hydrates … adjacent à l'atome d'oxygène de la fonction éther porte un groupe hydroxyle. Les acétals et hémi-acétals contenant … ou chloropropylacétal, par exemple), par des groupes sulfoniques (-SO 3 H), par des groupes nitrés (-NO 2 …
… La présente position comprend les sacs et les sachets, des types normalement utilisés pour l'emballage des marchandises … diverses et dont les dimensions sont très variables, on peut citer les contenants souples pour matières en vrac, les … généralement, une capacité variable de 250 à 3.000 kg. Ils peuvent être munis de lanières de levage aux quatre coins …
… proviennent du diamant ou d'autres pierres gemmes des types grenats. Les égrisés et poudres de diamant naturel … La dimension des particules des égrisés et poudres peut largement recouper celles des pierres mais, alors que … en déterminer la quantité, les égrisés et les poudres sont pesés. Les égrisés et poudres de diamant servent à la …
… lorsqu'elles sont présentées séparément. Ces armes peuvent se répartir comme suit : 1) Matériel … etc.), obusiers, mortiers, etc. Appartiennent à ce groupe ‑ et non au Chapitre 86 ‑ les pièces d'artillerie … et carabines . 4) Autres armes et appareils de guerre spéciaux , tels que canons et tubes lance‑fusées autres que …
… carton, tissu ou toute autre matière. Ces calendriers peuvent comporter, outre les dates, noms des jours, etc., … calendriers composites, tels que certains calendriers dits perpétuels ou ceux dont le bloc interchangeable est monté … carton ou disposés sur un support de matière plus durable permettant leur remplacement annuel. Toutefois , la présente …
… principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple) 4707.90 - … des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, du type de ceux utilisés principalement pour la récupération … de ces sous‑positions n'est pas affecté par la présence de petites quantités de papiers ou cartons relevant d'une autre …
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