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Section XV > Chapitre 75 > Position 7502

Explanatory notes

… Sous ces formes primaires , il sert le plus souvent comme produit d'apport dans la fabrication des … se présentent généralement sous forme de plaques coulées avec deux oreilles servant à les suspendre dans le bain … encore munies des deux boucles. Celles‑ci sont généralement recouvertes d'un dépôt de nickel à l'endroit de la soudure …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6310

Explanatory notes

… (bonneterie comprise), de feutre ou de nontissés, qui peuvent consister en articles d'ameublement ou d'habillement … cette position, les effilures de bonneterie (fils emmêlés, provenant de la fabrication d'articles de bonneterie ou du … couvre‑pieds, etc.), ainsi que les effilochés. Ces produits relèvent des positions des Chapitres 50 à 55 relatives aux …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301

Explanatory notes

… animaux, à l' exception des cuirs et peaux ci‑après, qui relèvent des n ° s 41.01 , 41.02 ou 41.03  : a)    Cuirs et … Cependant, ces termes, quand ils sont utilisés en relation avec les fourrures, dénotent différentes qualités de … à l'état naturel, mais aussi lorsqu'ils ont été nettoyés et préservés de la détérioration par séchage, salage (humide ou …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3905

Explanatory notes

… Les fibres obtenues à partir du poly(alcool vinylique) servent à fabriquer des sous‑vêtements, des couvertures et des vêtements, etc. Les poly(acétals de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3903

Explanatory notes

… une matière thermoplastique incolore et transparente qui trouve de nombreuses applications dans les industries électrotechniques et radiophoniques. Il trouve également certaines applications dans l'emballage, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3803

Explanatory notes

… appelé aussi résine liquide , est obtenu à partir de la lessive noire résiduaire de la fabrication des pâtes de … non saponifiables (stérols, alcools supérieurs et impuretés diverses), dans des proportions qui varient selon la nature … papier, d'huiles siccatives entrant dans la fabrication de vernis, peintures ou linoléums, d'huiles pour le travail des …

Section X > Chapitre 48 > Position 4804

Explanatory notes

… n°s 48.02 ou 48.03.               ‑ Papiers et cartons pour couverture, dits « Kraftliner » : 4804.11 - - Ecrus 4804.19 … pas les fibres de bambou. Les papiers et cartons Kraft ne relèvent de cette position que s'ils sont présentés en … du n °  48.23 . Les papiers et cartons de cette position peuvent avoir été soumis aux traitements stipulés dans la …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

… ici est uniquement le Cannabis sativa L . C'est une plante cultivée sous les climats et dans les sols les plus variés. … visés ci‑dessus. Sont exclus de cette position : a)    Les végétaux filamenteux, désignés fréquemment sous le nom de chanvre , mais qui ne sont pas le chanvre véritable de la présente position, en particulier :         …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… Considérations générales du présent Chapitre. Toutefois, ne relèvent de la présente position que les câbles satisfaisant … des filaments inférieur à 67 décitex. D)   Les câbles doivent être présentés à l'état étiré, c'est‑à‑dire qu'on ne … d'assurer que les câbles soient effectivement prêts pour la conversion en fibres discontinues. Après filage, les …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3304

Explanatory notes

… de talc non mélangée, ni parfumée, conditionnée pour la vente au détail), les autres poudres et les fards, les laits … royale d'abeilles); les crèmes de protection destinées à prévenir les irritations de la peau; les gels administrables … MANUCURES OU PEDICURES Ce groupe comprend les poudres et vernis à ongles, les dissolvants pour vernis à ongles, les …

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