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Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… Chapitre 52 Coton Note de sous‑positions. 1.‑   Au sens des … le sergé brisé (parfois appelé satin de 4), à effet de chaîne, dont les fils de chaîne sont d'une seule et même couleur et dont les fils de trame sont écrus, blanchis, teints en gris ou colorés dans une nuance plus …

Legal note

… le sergé brisé (parfois appelé satin de 4), à effet de chaîne, dont les fils de chaîne sont d'une seule et même couleur et dont les fils de trame sont écrus, blanchis, teints en gris ou colorés dans une nuance plus …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… Chapi tre 83 Ouvrages divers en métaux communs Notes . 1.‑  Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans … et 73.20 ni les mêmes articles en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 et 78 à 81). 2.‑  Pour l'application du …

Legal note

… Notes . 1.‑  Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans … et 73.20 ni les mêmes articles en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 et 78 à 81). 2.‑  Pour l'application du …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… Chapitre 35 Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons … de fécules modifiés; colles; enzymes Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les levures … en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, n'excédant pas 10 %. Les produits de l'espèce d'une …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les levures … ou prophylactiques), les médicaments et autres produits du Chapitre 30;        c)   les préparations enzymatiques pour … en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, n'excédant pas 10 %. Les produits de l'espèce d'une …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… Chapitre 2 Viandes et abats comestibles Note. 1.‑ Le présent … non été soumis à un traitement thermique peu poussé à l'eau chaude ou à la vapeur (tel que l'échaudage ou le … Chapitre, y compris ceux simplement enrobés de pâte ou de chapelure (panés), truffés ou assaisonnés (de poivre et de …

Legal note

… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  en ce qui concerne les … graisses animales autres que les produits du n° 02.09 (Chapitre 15). …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… Chapitre 88 Navigation aérienne ou spatiale Notes. 1.‑  Au … pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou équipés d’appareils photographiques … (n° 88.02), ainsi que le matériel connexe tel que les parachutes (n° 88.04), les appareils et dispositifs pour le …

Legal note

… Notes. 1.‑  Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout … pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou équipés d’appareils photographiques … ordre normal de vol au décollage, y compris le poids de la charge utile, de l'équipement et du carburant. …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… Chapitre 18 Cacao et ses préparations Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les préparations … : a) Du yoghourt et des autres produits du n° 04.03 . b) Du chocolat blanc ( n° 17.04 ). c) Des préparations …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les préparations … invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        b)   les préparations des n°s 04.03, … que, sous réserve des dispositions de la Note 1 du présent Chapitre, les autres préparations alimentaires contenant du …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… Chapitre 78 Plomb et ouvrages en plomb Note de … Zinc      Autres           (Te, par exemple), chacun 0,02 0,005 0,05 0,002 0,002 0,08 0,002 0,002 0,005 … résiste à l'action de la plupart des acides (sulfurique ou chlorhydrique en particulier), ce qui lui vaut d'être …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné  :   le métal contenant … Zinc      Autres           (Te, par exemple), chacun 0,02 0,005 0,05 0,002 0,002 0,08 0,002 0,002 0,005 …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… Chapitre 80 Etain et ouvrages en étain Note de … métalliques dans lesquelles l'étain prédomine en poids sur chacun des autres éléments, pour autant que : … dilués généralement). III.  Réduction au four, par le charbon, du bioxyde ainsi traité. IV.  Affinage de l'étain …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)   Etain non allié … métalliques dans lesquelles l'étain prédomine en poids sur chacun des autres éléments, pour autant que : …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… Chapitre 79 Zinc et ouvrages en zinc Note de sous‑positions. … métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale … silicatés) par électrolyse. I.     La réduction se fait en chauffant en vase clos dans des creusets l'oxyde ou le …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :       a)   Zinc non allié        … métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… Chapitre 57 Tapis et autres revêtements de sol en matières … (c'est‑à‑dire de tapis destinés à être placés au milieu du plancher des pièces ou sur un escalier), de passages ou de … un tissu ou un nontissé ou encore une feuille ou plaque en caoutchouc ou en matière plastique, alvéolaires, restent …

Legal note

… Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par tapis et autres revêtements de sol … mais qui sont utilisés à d'autres fins. 2.‑  Le présent Chapitre ne couvre pas les thibaudes. …

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