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Section XI > Chapitre 61 > Position 6107

Section VI > Chapitre 38 > Position 3819

Explanatory notes

… , par exemple ceux consistant en mélanges d'huile de ricin, d'éthoxy‑éthanol (d'éthylglycol) ou de ricinoléate de glycol et d'alcool butylique ou ceux composés …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… des n°s  74.07 ou 74.08 et les dispositions de celles‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . Les barres et … au chalumeau à acétylène. Sont également classées ici les baguettes à souder en alliages de zinc, obtenues …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5212

Explanatory notes

… 5212.25 ‑ ‑ Imprimés Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2823

Explanatory notes

… de titane. Le seul oxyde de titane présentant un intérêt commercial est l'oxyde titanique ou anhydride titanique … brookite) qui est un minerai du n° 26.14 . b)    Les acides ortho‑ et méta‑titaniques (Ti(OH) 4 ) et (TiO(OH) 2 ) …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8206

Explanatory notes

… les assortiments relevant de la présente position on peut citer : 1)    les assortiments d'outils de mécanicien comprenant des jeux de douilles, des clés à …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6101

Explanatory notes

… Parmi les articles repris dans la présente position on peut citer : les manteaux, imperméables, cabans, capes y compris …

Section V > Chapitre 27 > Position 2708

Explanatory notes

… d'air est analogue au brai non insufflé, et reste classé ici. Le coke de brai , visé ici, est le résidu ultime de la distillation des goudrons de …

Section V > Chapitre 26 > Position 2602

Explanatory notes

… en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec. Les principaux minerais classés généralement sous cette position … La pyrolusite, bioxyde de manganèse. Sont également compris ici les minerais de manganèse ferrugineux et leurs …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5512

Explanatory notes

… ou blanchis 5512.99 ‑ ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations géné­rales de …

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