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Section XI > Chapitre 57 > Position 5701

Explanatory notes

… caractérise ce genre de tapis. Les noeuds principalement usités sont : 1)    Le noeud de Ghiordès ou point de Smyrne … noués ou enroulés sont fabriqués à la main aux dimensions d'usage avec des fils de poil colorés différemment pour former … employer comme tapis mural, tapis de table ou pour d'autres usages dans l'ameublement (voir les Considérations générales …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2104

Explanatory notes

… de viande, d'extrait de viande, de graisse, de poisson, de crustacés, de mollusques ou autres invertébrés aquatiques, de peptones, … aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203

Explanatory notes

… ‑ Gants, mitaines et moufles : 4203.21 ‑ ‑ Spécialement conçus pour la pratique de sports 4203.29 ‑ ‑ Autres 4203.30 … ‑ Autres accessoires du vêtement Cette position couvre tous les vêtements et accessoires du vêtement, à l'exception … baudriers et cravates. La présente position comprend aussi les lanières de cuir obtenues par découpage, se …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3104

Explanatory notes

… de potassium 3104.90 - Autres La présente position comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au n° 31.05 : A)   Les produits répondant aux …

Section II > Chapitre 6 > Position 0602

Explanatory notes

… ‑ Boutures non racinées et greffons 0602.20 ‑ Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, … dans des pots, bacs, paniers, cuvelles ou autres emballages usuels. Sont exclues de la présente position les racines tubéreuses (notamment les dahlias, n° 06.01 ) et les racines …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4406

Explanatory notes

… comme supports pour voies ferrées, non rabotées, de section plus ou moins rectangulaire. Elle couvre également les … ordinaires. Ces traverses peuvent avoir des arêtes émoussées et comporter des trous ou entailles pour la fixation des rails. Elles peuvent …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… laine ou de poils fins ou grossiers, c'est‑à‑dire les fils plus ou moins défibrés ou les fibres obtenus par effilochage de chiffons, de rognures de tissus ou de tricots, de déchets de fils, etc. L'effilochage …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… dans la présente position, d'articles non réfractaires conçus, en règle générale, pour s'emboîter les uns dans les … pour l'agriculture ou l'horticulture, en terre commune poreuse et n'ayant subi qu'une légère cuisson, grossièrement … travaillés. 2)    Les autres tuyaux pour canalisations et usages similaires (tuyaux de descente des eaux de pluie, …

Section V > Chapitre 26 > Position 2619

Explanatory notes

… soit de silicates d'aluminium et de calcium provenant de la fusion des gangues des minerais qui, du fait de leur … etc. Les laitiers concassés et grossièrement calibrés sous forme de macadam relèvent du n° 25.17 . Est également … non les ferrailles, déchets et débris obtenus au cours de l'usinage ou du travail de la fonte, du fer ou de l'acier, qui …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212

Explanatory notes

… parties, même en bonneterie. 6212.10 ‑ Soutiens‑gorge et bustiers 6212.20 ‑ Gaines et gaines‑culottes 6212.30 ‑ … qu'à leurs parties. Ces articles peuvent être fabriqués en tissus de tous genres, élastiques ou non, y compris la bonneterie. …

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