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Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 mm ou celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) excédant 75 mm pour autant que la largeur de la roue ou du bandage qui y est adapté soit inférieure à 30 mm. CONSIDERATIONS GENERALES Tandis que les …

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… par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 mm ou celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) excédant 75 mm pour autant que la largeur de la roue ou du bandage qui y est adapté soit inférieure à 30 mm. …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : … la teneur en poids du bismuth ou du cuivre soit égale ou supérieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑dessus. … de ses alliages. On extrait industriellement l'étain de la cassitérite (dioxyde d'étain), que l'on trouve soit en …

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… poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : … la teneur en poids du bismuth ou du cuivre soit égale ou supérieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑dessus. …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… sur supports de gélatine (Chapitre 49). 2.-  Le terme dextrine employé dans le libellé du n° 35.05 s'applique aux … amidons ou fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, n'excédant pas …

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… sur supports de gélatine (Chapitre 49). 2.-  Le terme dextrine employé dans le libellé du n° 35.05 s'applique aux … amidons ou fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, n'excédant pas …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… (n° 59.11);        b)   les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (Section XI);        c)   les … comme matières de rembourrage et notamment les articles de literie du n° 94.04;        b)   les vêtements et …

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… (n° 59.11);        b)   les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (Section XI);        c)   les … comme matières de rembourrage et notamment les articles de literie du n° 94.04;        b)   les vêtements et …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… e)   les préparations alimentaires, autres que les produits décrits aux n°s 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en … conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages …

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… e)   les préparations alimentaires, autres que les produits décrits aux n°s 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en … conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… de vapeurs de zinc et qui présentent des particules sphériques plus fines que les poudres. Au moins 80 % en … traite du zinc et de ses alliages. Le zinc est extrait principalement du minerai sulfuré (blende ou sphalérite) et, à un degré moindre, des minerais carbonatés …

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… de vapeurs de zinc et qui présentent des particules sphériques plus fines que les poudres. Au moins 80 % en …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

…      Le fait que les produits des n°s 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) … : 1) Le café, le thé et le maté. 2) Un ensemble de produits riches en huiles essentielles et en principes aromatiques, utilisés surtout comme condiments en …

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…      Le fait que les produits des n°s 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… ne comprend pas les fruits non comestibles. 2.‑  Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les … GENERALES Le présent Chapitre comprend les fruits (y compris les fruits à coques) et les écorces d'agrumes ou de … en l'état ou après préparation. Ils peuvent être frais (y compris réfrigérés), congelés (qu'ils aient été …

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… ne comprend pas les fruits non comestibles. 2.‑  Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… Cr, Cu, Mg, Mn, Ni, Zn. 2)     Une teneur en cuivre supérieure à 0,1 % mais n'excédant pas 0,2 % est tolérée … de l'aluminium et de ses alliages. L'aluminium est obtenu principalement à partir de la bauxite, alumine hydratée …

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… Cr, Cu, Mg, Mn, Ni, Zn. 2)     Une teneur en cuivre supérieure à 0,1 % mais n'excédant pas 0,2 % est tolérée …

Section XI > Chapitre 53

Explanatory notes

… leur transformation dans l'industrie textile jusques et y compris les tissus. Il comprend aussi les fils de papier et …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par … par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans … tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, …