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Section II > Chapitre 12 > Position 1210

Explanatory notes

… Ils sont également employés en médecine. Cette position comprend les cônes de houblon frais ou secs, même … mécaniques, après leur séchage. Sont exclus de la présente position : a)    L'extrait de houblon ( n° 13.02 ). b)    …

Section V > Chapitre 25 > Position 2524

Explanatory notes

… est une substance minérale naturelle provenant de la décomposition de certaines roches. Elle est de texture fibreuse … considéré comme le plus dangereux des amiantes. La présente position couvre l'amiante sous forme de roche, de fibres …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102

Explanatory notes

… sans laine : 4102.21 - - Picklées 4102.29 - - Autres Cette position comprend les peaux brutes d'ovins même épilées. … ni autrement préparées. Sont exclus de la présente position : a)    Les peaux comestibles non cuites d'animaux …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6403

Explanatory notes

… en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil 6403.40 - Autres chaussures, comportant, à … 6403.91 - - Couvrant la cheville 6403.99 - - Autres Cette position couvre les chaussures à dessus (voir l'alinéa D) …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2001

Explanatory notes

… 2001.10 ‑ Concombres et cornichons 2001.90 ‑ Autres Cette position comprend les légumes (voir la Note 3 du Chapitre), … de légumes variés). Les préparations de la présente position se distinguent des sauces et condiments du n° 21.03 …

Section V > Chapitre 25 > Position 2520

Explanatory notes

… Tous ces plâtres préparés restent compris dans la présente position. Sont également compris ici : 1) Le plâtre réduit … quantités d'accélérateurs ou de retardateurs. La présente position ne couvre pas les préparations à base de plâtre …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… est définie dans la Note 6 du présent Chapitre. La présente position comprend : 1)     Les déchets, débris et rognures … pneumatique, à l'aide d'une machine spéciale, le plus près possible des tringles ou des talons; b)   le refendage , qui …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3908

Explanatory notes

… ‑6,6, ‑6,9, ‑6,10 ou ‑6,12 3908.90 ‑ Autres La présente position couvre les polyamides et leurs copolymères. Les … ont une résistance élevée à l'étirage et aux chocs. Ils possèdent également une excellente résistance aux produits …

Section I > Chapitre 5 > Position 0504

Explanatory notes

… congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé. Cette position groupe les boyaux, vessies et estomacs d'animaux ( … harmoniques ( n° 92.09 ). Sont également exclus de cette position les boyaux artificiels fabriqués par extrusion …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5505

Explanatory notes

… synthétiques 5505.20 ‑ De fibres artificielles La présente position comprend, d'une manière générale, les déchets de … transformés pour la filature. Sont exclus de cette position : a)    Les ouates ( n°s 30.05 ou 56.01 ). b)    …

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