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Section II > Chapitre 10 > Position 1008

Explanatory notes

… spp .) 1008.50 - Quinoa ( Chenopodium quinoa ) 1008.60 - Triticale 1008.90 ‑ Autres céréales A.‑ SARRASIN, MILLET ET … spp. (y compris l' Eleusine coracana (le coracan)), Panicum spp. , Digitaria sanguinalis et Eragrostis tef . …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306

Explanatory notes

… dentaires), en emballages individuels de détail. 3306.10 ‑ Dentifrices 3306.20 - Fils utilisés pour nettoyer les … pour l'hygiène buccale ou dentaire telles que : I)    Les dentifrices de toutes sortes : 1)   Les pâtes dentifrices et …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1703

Explanatory notes

… du sucre. Il s'agit le plus souvent de sous‑produits de la fabrication ou du raffinage du sucre de canne ou de … contenant encore une quantité appréciable de sucre difficile à cristalliser. Elles peuvent également se … aromatisées ou artificiellement colorées. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 1703.10 Les mélasses de …

Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Explanatory notes

… céréales pour l'alimentation humaine. Sont donc compris ici les sorghos des variétés telles que caffrorum (kafir), … sorghos doux ou sucriers (utilisés essentiellement pour la fabrication des sirops ou des mélasses), tels que la variété … de cette position le sorgho à balais ( Sorghum vulgare var. technicum ), qui relève du n° 14.04 . ° °   ° Note …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… moulés en creux ou percés; b)  le soudage longitudinal ou hélicoïdal de demi‑produits laminés plats (bandes ou tôles); … se prêtent aux usages les plus divers, par exemple, dans la fabrication des pipe‑ lines pour les huiles ou l'eau, des … et parties de machines ou d'appareils ( Section XVI en particulier) ou de véhicules ( Section XVII ). …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7903

Explanatory notes

… de cuivre, de telle sorte que les dispositions de la Note explicative du n°  74.06 sont applicables mutatis mutandis au cas particulier. * *    * Les poussières, poudres et paillettes …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2928

Explanatory notes

… de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine. Ne sont repris ici que les dérivés organiques de l’hydrazine ou de … ), (RHNNHR 1 ), dans lesquelles R et R 1  représentent des radicaux organiques. L'hydroxylamine (H 2 NOH) peut aussi … imines oximes, sont exclus de cette position (voir la Note explicative des n°s 29.08 et 29.21 ). Parmi les dérivés …

Section II > Chapitre 6 > Position 0603

Explanatory notes

… simplement coupés, mais aussi les corbeilles, couronnes, et articles similaires en fleurs et boutons de fleurs, tels que … et les boutons de fleurs principalement utilisés pour la fabrication des parfums, en médecine ou à usages …

Section I > Chapitre 5 > Position 0502

Explanatory notes

… prêtes à être utilisées, sans être divisées, pour la fabrication de pinceaux ou d'articles analogues, même si elles n'exigent, à cet effet, …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109

Explanatory notes

… dentelles, ils peuvent présenter des motifs décoratifs ou publicitaires obtenus par impression, tricotage ou autres procédés. La base de ces vêtements est … les maillots de corps. Il convient de noter que les articles ci-dessus sont classés dans la présente position …

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