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Section III > Chapitre 15 > Position 1512

Explanatory notes

…        Cette huile, qui provient des graines de tournesol commun ( Helianthus annuus ) est une huile de couleur jaune d'or clair. Elle est utilisée comme huile d'assaisonnement pour les salades et entre dans la composition de la margarine ou des succédanés du saindoux. …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312

Explanatory notes

… ‑ Torons et câbles 7312.90 ‑ Autres La présente position comprend les câbles, de toutes dimensions, obtenus par … d'ouvrages en fils de fer ou d'acier, ces câbles peuvent comporter une âme en matières textiles (chanvre, jute, etc.) … couvre également ceux de section carrée ou rectangulaire, composés de fils ou torons tressés (tresses). Tous ces …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103

Explanatory notes

… 4103.30 - De porcins 4103.90 - Autres La présente position comprend : A)   Tous les cuirs et peaux bruts épilés autres que ceux des n°s 41.01 ou 41.02 . Sont comprises ici les peaux d'oiseaux dont les plumes et le …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106

Explanatory notes

…               - De caprins : 4106.21 - - A l’état humide (y compris wet-blue ) 4106.22 - - A l'état sec (en croûte) … ) 4106.92 - - A l'état sec (en croûte) La présente position comprend les peaux de caprins épilées et tannées ou en … chamois, de rennes, d'élans, d'éléphants, de chameaux, de dromadaires, d'hippopotames, de chiens, etc., ainsi que les …

Section X > Chapitre 48 > Position 4802

Explanatory notes

… ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles … Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3604

Explanatory notes

… - Articles pour feux d'artifice 3604.90 - Autres Sont compris dans la présente position les articles de … divertissement : a)   Les articles pour feux d'artifices (bombes, fusées, marrons d'air, jets, chandelles, torches … par les effets sonores, lumineux et fumigènes, de leur combustion. Leur mise à feu est assurée par une poudre …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7206

Explanatory notes

… ALLIES CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Sous‑Chapitre comprend, pour autant qu'ils soient en fer ou en aciers non … ou autres formes primaires telles que massiaux et masses, y compris l'acier à l'état liquide (n° 72.06 ). 2) les demi‑produits tels que blooms, billettes, ronds, brames, largets, produits de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2908

Explanatory notes

… (DNOC (ISO)) et ses sels 2908.99 - - Autres Ce sont des composés dérivés des phénols ou des phénols-alcools dans lesquels un ou plusieurs atomes d'hydrogène ont été remplacés soit par un halogène, … nitré (-NO 2 ) soit par un groupe nitrosé (-NO) ou par une combinaison de ces groupes. A.- DERIVES HALOGENES DES …

Section V > Chapitre 27 > Position 2715

Explanatory notes

… sont utilisés, suivant le cas, pour obturer des fissures, comme produits de moulage, etc. Certains produits de cette position sont agglomérés en pains ou blocs destinés à être refondus avant l'usage. Les pains en blocs de ce type sont compris ici. Mais les ouvrages de forme régulière définitive …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9612

Explanatory notes

… encreurs 9612.20 ‑ Tampons encreurs La présente position comprend : 1)    Les rubans encreurs , même montés sur … pour machines à écrire, à calculer et toutes machines comportant un dispositif imprimant par l’intermédiaire d’un tel ruban (bascules automatiques, tabulatrices, téléimprimeurs, etc.).        …

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