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Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… également résulter du découpage des feuilles. Ces articles restent classés dans la présente position, même ouvrés (par … que carrée ou rectangulaire, perforés, ondulés, cannelés, striés, polis, revêtus, gaufrés ou arrondis aux arêtes) à …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304

Explanatory notes

… 6304.11 - - En bonneterie 6304.19 - - Autres 6304.20 ‑ Moustiquaires pour lits mentionnées dans la Note 1 de … etc. à l'exclusion des articles du n° 63.03 ), les moustiquaires (y compris celles pour lits mentionnées dans …

Section X > Chapitre 48 > Position 4801

Explanatory notes

… en rouleaux ou en feuilles. Le terme  papier journal  est défini dans la Note 4 du présent Chapitre. Dans cette … de fabrication de pâte de bois dans lesquelles le défibrage est entièrement ou essentiellement obtenu en exerçant des … Chapitre. Le papier journal ayant reçu d’autres ouvraisons est, toutefois, exclu . …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4406

Explanatory notes

… en vue de les conserver. Leur conservation à long terme est souvent assurée par imprégnation à l'aide de créosote ou … les bois traités à l'aide de créosote ou d'autres produits destinés à en assurer la conservation à long terme. … fins de les protéger simplement pendant le transport ou le stockage contre les moisissures ou les parasites. Ces …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2935

Explanatory notes

… suivante : (R 1 SO 2 NR 2 R 3 ) dans laquelle R 1 est un radical organique plus ou moins complexe possédant un … doubles ou des cycles). Parmi les sulfamides qui sont des substances surtout employées en médecine (bactéricides très …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1802

Explanatory notes

… pour la préparation d'aliments du bétail (dans ce cas, il n'est ajouté qu'une faible proportion de déchets de cacao). …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Explanatory notes

… (excepté pour certains types de verres spéciaux), se sont substitués, pour l'obtention du verre à vitres, divers … ou non réfléchissante. Le verre étiré ou soufflé est le plus souvent utilisé dans l'état où il a été produit, … serres, horloges, tableaux, etc., le verre de l'espèce est utilisé pour recouvrir des meubles, pour la fabrication …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6603

Explanatory notes

… sont présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, mais sans y être montés (voir la Note 2 du présent … godets, viroles, ressorts, embouts, aiguillettes, les systèmes d'orientation ou de fixation pour parasols, les …

Section II > Chapitre 10 > Position 1003

Explanatory notes

… - Autres L'orge, à grain plus gros que celui du froment, est utilisée principalement comme aliment pour le bétail, … classées ici tant qu'elles n'ont pas subi d'ouvraison postérieurement au battage ou au vannage. La présente … l'expression de semence couvre seulement l’orge qui est considéré par les autorités nationales compétentes comme …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… de l'emblème du fabricant ou de la nature du textile constituant l'objet ( soie , rayonne viscose , etc.), et les … les particuliers (élèves en pension, militaires, etc.) pour distinguer les objets qui leur appartiennent; ces dernières … D'être présentés en pièces, en bandes ou en rubans (ce qui est généralement le cas) ou bien découpés de toutes formes …