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Section VI > Chapitre 29 > Position 2919

Explanatory notes

… ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES CONSIDERATIONS GENERALES A. - ESTERS DES ACIDES INORGANIQUES … laquelle R est un radical alcoolique ou phénolique et X le résidu de la molécule de l’acide inorganique, dit radical … dans ce Sous-Chapitre les esters couverts par le libellé de positions postérieures du Chapitre. B. - SELS DES ESTERS DES …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487

Explanatory notes

… pour bateaux et leurs pales 8487.90 ‑ Autres La présente position couvre toutes les parties non électriques de … Les parties reprises plus spécifiquement dans d'autres positions de la Nomenclature ou qui sont exclues par la Note … de section circulaire, présentent une structure assez simple (bague en caoutchouc élastique et une armature …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2206

Explanatory notes

… alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. Dans cette position sont comprises toutes les boissons fermentées, … aromates et diverses autres substances. 4)    Les vin s de raisins secs . 5)    Les boissons qualifiées improprement de …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806

Explanatory notes

… l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un … contenant du cacao, autres que celles exclues dans les Considérations générales du présent Chapitre. … pas de nature à modifier son classement dans la présente position. Sont exclus de la présente position : a)    Le …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104

Explanatory notes

… synthétiques 6104.69 - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.03 sont applicables … Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple, une jupe ou une jupe-culotte et …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2846

Explanatory notes

… métaux. 2846.10 ‑ Composés de cérium 2846.90 ‑ Autres Cette position comprend les composés inorganiques ou organiques de … les mélanges de sels possédant des anions différents, même s'ils ont le même cation. Ne seront donc pas couverts, par … complexes), la gadolinite ou ytterbite et la cérite (silicates complexes) ( n° 25.30 ); la monazite (phosphate de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482

Explanatory notes

… aiguilles 8482.99 ‑ ‑ Autres Conçus pour remplacer les coussinets lisses en vue de réduire les pertes d'énergie par … de laquelle est sertie une bague en laiton présentant six gorges longitudinales en forme d'ellipses allongées dans … (cylindriques, coniques, bombés en forme de tonneau, etc.), simples ou à double rangée. C)    Les roulements à aiguilles …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304

Explanatory notes

… en pelleteries factices. L'expression pelleteries factices désigne des articles constitués par de la laine, des poils … sur toute autre matière, de manière à imiter la fourrure, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par … collage ou couture. Les pelleteries factices de la présente position peuvent se présenter en pièces ou sous forme …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3212

Explanatory notes

… FABRICATION DE PEINTURES La présente rubrique comprend les dispersions concentrées de pigments broyés (y compris les … ou d'autres métaux) dans un milieu non aqueux (huiles siccatives, white spirit, essence de térébenthine, de bois … pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires ( n° 32.13 ). b)    Les encres d'imprimerie ( …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2917

Explanatory notes

… - Téréphtalate de diméthyle 2917.39 - - Autres La présente position couvre les acides polycarboxyliques et leurs … halogénures, peroxydes, peroxyacides, esters et sels ainsi que les dérivés (y compris les dérivés composés) … comme par exemple les esters de l’éthylène glycol ainsi que les esters de diméthyle et autres esters de …