… fabriqués en tissus de tous genres, élastiques ou non, y compris la bonneterie. Parmi eux, on peut citer : 1) Les … de chemises. 6) Les ventrières pour hommes, y compris celles qui sont combinées avec un slip. 7) Les … présente position, même lorsqu'ils sont présentés en pièces comprenant plusieurs unités. Sont en outre exclues de la …
… et plus particulièrement dans le bâtiment. Elle comprend : 1) Les tuiles de couverture (pour toitures, … de faîtage, etc. 4) D'autres pièces de construction, par exemple : grilles de ventilation, treillis pour plafonnage … position, qu'ils soient, ou non, sablés, engobés, coloriés, imprégnés d'autres substances, vernissés, émaillés, pourvus …
… ‑ Torons et câbles 7312.90 ‑ Autres La présente position comprend les câbles, de toutes dimensions, obtenus par … d'ouvrages en fils de fer ou d'acier, ces câbles peuvent comporter une âme en matières textiles (chanvre, jute, etc.) … couvre également ceux de section carrée ou rectangulaire, composés de fils ou torons tressés (tresses). Tous ces …
… Autres ouvrages en aluminium. 7616.10 ‑ Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de … les autres parties de la Nomenclature. La présente position comprend notamment : 1) Les pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de …
… vitesses. 2) Les locomotives à vapeur de tous types, y compris les locomotives à turbine actionnant des moteurs … puissance modérée sans bogies ni roues porteuses et qui ne comportent généralement que deux essieux moteurs. Ils sont …
… d'une largeur de 600 mm ou plus (+). ‑ Simplement laminés à chaud, enroulés : 7219.11 ‑ ‑ D'une … ‑ ‑ D'une épaisseur inférieure à 3 mm ‑ Simplement laminés à chaud, non enroulés : 7219.21 ‑ ‑ D'une … ‑ ‑ D'une épaisseur inférieure à 3 mm ‑ Simplement laminés à froid : 7219.31 ‑ ‑ D'une épaisseur de …
… épaisses, avec stries brunes; elle se présente en rouleaux simples. D’autres variétés de cannelle comprennent Cinnamomum obtusifolium , Cinnamomum tamala et … à la cannelle. Les fruits du cannelier sont également compris dans cette position. ° ° ° Note explicative de …
… l'éthylène. Parmi les polymères de cette position, les plus importants sont le polypropylène, le polyisobutylène et les … En ce qui concerne le classement des polymères (y compris des copolymères), des polymères modifiés … de la Note 3 a) du présent Chapitre est également compris ici. C'est un liquide visqueux utilisé pour modifier …
… épingles à cheveux, du n° 96.15 , à la condition qu 'ils ne comportent pas de perles fines ou de culture, de pierres … ce n'est à titre d'accessoires ou de garnitures de minime importance tels que définis par la Note 2 A) du Chapitre à … les articles de bijouterie de fantaisie non finis ou incomplets (boucles d'oreilles, bracelets, colliers, etc.), …
… au lieu de se présenter sous forme de grains ou de poudre simplement appliqués, est en couche compacte fixée d'une manière permanente sur le support. Les … ou encore pour aiguiser les garnitures de cardes, par exemple. …
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