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Section V > Chapitre 25 > Position 2505

Explanatory notes

… existant dans la nature à l'état de sables, c'est‑à‑dire sous la forme de particules plus ou moins fines provenant de … thermiquement à seule fin d'en éliminer les impuretés. En sont par contre exclus les sables aurifères ou platinifères, …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

Explanatory notes

… des Notes explicatives des n°s 73.21, 73.23 et 73.24 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la … ( voir la Note explicative du n° 73.23). b)    Les lampes à souder ( n° 82.05 ). c)    Les articles de coutellerie, …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8108

Explanatory notes

… titane, y compris les déchets et débris. 8108.20 - Titane sous forme brute; poudres 8108.30 - Déchets et débris … titane (voir ci‑après). On peut également obtenir le métal soit à l'état compact (il est alors brillant et de couleur blanche), soit en poudre (de couleur gris sombre) pouvant être agglomérée comme le tungstène. Le …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2803

Explanatory notes

… ailleurs). Le carbone est un élément non métallique solide. La présente position couvre les catégories suivantes … Selon leur mode de fabrication, les noirs de gaz de pétrole sont également désignés sous l'appellation de noirs au tunnel ou de noirs au four. …

Section II > Chapitre 9 > Position 0909

Explanatory notes

… lorsque, dans le cas des graines d'anis en particulier, ils sont présentés en sachets notamment, pour la préparation … ou de tisanes. On les utilise aussi pour la fabrication de boissons ou de produits pharmaceutiques. Sous le nom d' anis , on désigne ici l'anis vert, graine de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916

Explanatory notes

… (monofils), les joncs, les bâtons et profilés. Ces produits sont obtenus en grande longueur en une seule opération … Ils sont classés comme ouvrages des n°s 39.18 à 39.26 sous réserve qu'ils ne soient pas repris plus spécifiquement …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103

Explanatory notes

… peaux bruts épilés autres que ceux des n°s 41.01 ou 41.02 . Sont comprises ici les peaux d'oiseaux dont les plumes et le duvet ont été enlevés, les peaux de poissons, de reptiles et les peaux épilées de chèvres, de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… du n° 62.14 du type foulards (carrés). Ces derniers sont, en général, portés sur la tête, autour du cou ou comme … ces divers articles, qui peuvent être droits ou festonnés, sont ourlés, roulottés, bordés ou munis de franges provenant …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… B) de la Note explicative du n° 71.13 (articles à usage personnel, de poche ou de sac à main, tels que étuis à cigarettes, poudriers) ne sont pas considérés comme bijouterie de fantaisie . Sont …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7203

Explanatory notes

… générales du présent Chapitre, partie I ‑ B). Ces produits sont obtenus à partir de minerais en morceaux ou sous forme de granulés ou à partir de minerais concentrés … et présentent une structure spongieuse (éponge de fer). Ils sont utilisés dans la fabrication de l'acier. Les produits …