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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106
… et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par …
Explanatory notes
… et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par … couvre, à la condition que tous ces appareils soient actionnés par un mouvement d'horlogerie (même s'il s'agit …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441
… Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, …
Explanatory notes
… 84.41 ‑ Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, … travers pour machines à fabriquer le papier, les machines à rogner ou à ébarber les corps de brochures ou de livres et …Section V > Chapitre 25 > Position 2508
… du n° 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas. …
Explanatory notes
… du n° 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas (+). … des roches ou terres sédimentaires complexes à base silico‑alumineuse, dont les caractéristiques générales essentielles sont …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
… parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires. …
Explanatory notes
… parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires . … toutes formes ou dimensions, non fermées et ne comportant aucune garniture , destinées à la fabrication des lampes …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4
… Vaccins, toxines, cultures de micro- organismes (à l'exclusion des …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.5
… Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.20
… Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3801 > 3801.30
… Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.10
… Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.4
… Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires …