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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.80
… Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.60
… rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5511
… (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. 5511.10 ‑ De fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres 5511.20 ‑ De … ces fibres 5511.30 ‑ De fibres artificielles discontinues Cette position comprend les fils de fibres synthétiques ou …Section XIII
… OUVRAGES EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CERAMIQUES; …
Explanatory notes
… S ection XIII OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES PRODUITS CÉRAMIQUES; …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911
… ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. …
Explanatory notes
… ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. 6911.10 - Articles pour le service … de la table ou de la cuisine 6911.90 - Autres Voir la Note explicative du n° 69.12. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426
… blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et …
Explanatory notes
… de vitesses, organes de direction et de freinage. De tels ensembles doivent être classés au n° 87.05 comme … propres aux machines des n°s 84.29 ou 84.30 (excavation, terrassement, forage, etc.) et certaines des fonctions … n°s 84.25 , 84.27 ou 84.28 (levage, chargement, etc.). De telles machines sont à classer conformément à la Note 3 de …Section III > Chapitre 15 > Position 1521
… que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés. …
Explanatory notes
… que les triglycérides ), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés. 1521.10 ‑ … ou colorées. Parmi les cires végétales, on peut citer : 1) La cire de carnauba , qui exsude des feuilles d'une variété de palmiers (le Corypha cerifera ou Copernicia …Section VII > Chapitre 39 > Position 3924
… ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. 3924.10 - Vaisselle et … le service de la table ou de la cuisine 3924.90 - Autres Cette position couvre les articles en matières plastiques … de nuit, crachoirs, bocks à injections, bains d'oeil; les tétines pour biberons et doigtiers; les porte‑savons, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9609
… Crayons (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de …
Explanatory notes
… par calcination du bois de fusain. 5) Les pastels très tendres à base d’argile, de craie, de colorant, de gomme laque, de cire, d’alcool et de térébenthine. 6) Les crayons à gaine . 7) Les mines … de colorants d’origine minérale pour la couleur; d’argile teintée avec du violet d’aniline ou de la fuchsine pour le …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814
… Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations …