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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712

Explanatory notes

… des enfants, des adolescents et des adultes, équipées d’une colonne de direction réglable et d’un guidon de type …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… ou conservés qui relèvent de la présente position sont l'oursin, la bêche‑de‑mer et la méduse. Toutefois, sont …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… h) Des médicaments ( n°s 30.03 ou 30.04 ). La théobromine, alcaloïde extrait du cacao, est reprise au n° 29.39 . …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8113

Explanatory notes

… constitués par des cermets à base de carbures métalliques agglomérés par frittage ( n°  82.09 ). ______________________ …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611

Explanatory notes

… Sont exclus de cette position : a)    Les pinces à plomber, à sceller et les pinces à marquer le bétail ( …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7203

Explanatory notes

… fait que les premiers ont une surface rugueuse et poreuse alors que les seconds ont une forme arrondie, ce qui montre …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7410

Explanatory notes

… pour le marquage au fer, consistant en poudre de cuivre agglomérée à la gélatine, à la colle ou autre liant …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… portée et aux procédés de fabrication des produits qu'elle englobe. La plupart des tubes et tuyaux en cuivre ne …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8208

Explanatory notes

… b)   Les lames pour cisailles à main (à levier, à guillotine) ou pour machines‑outils à découper les métaux en …

Section III > Chapitre 15 > Position 1513

Explanatory notes

… Cette huile non siccative est de couleur jaune pâle ou incolore et se présente à l'état solide au‑dessous de 25 ° …

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