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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503

Explanatory notes

… 85.02. Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de … Parmi les parties dont il s'agit, on peut citer : 1)    Les carcasses et boîtiers , les stators , les rotors , les …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606

Explanatory notes

… mutatis mutandis . La présente position ne comprend pas  : a)    Les feuilles et bandes minces en aluminium d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm ( n°  76.07 ). b)    Les tôles ou bandes …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8003

Explanatory notes

… leur sont applicables mutatis mutandis . Sont également classées ici les baguettes à souder en alliages d'étain, … elles relèvent du n°  83.11 . Cette position ne comprend pas les baguettes en étain simplement coulées destinées à …

Section V > Chapitre 26 > Position 2616

Explanatory notes

… leurs concentrés 2616.90 ‑ Autres Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    … (argent corné), chlorures et iodures d'argent. d)    La polybasite , sulfure d'argent et d'antimoine. e)    La …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7801

Explanatory notes

… plomb argentifère jusqu'au plomb électrolytique affiné, en masses, blocs, lingots, saumons, plaques, pains, baguettes, … refondues, par exemple . La présente position ne comprend pas les poudres et les paillettes en plomb ( n°  78.04 ). …

Section II > Chapitre 10 > Position 1004

Explanatory notes

… de la balle florale ainsi que les grains ne comportant pas naturellement de balle florale, pour autant que ceux‑ci n'aient pas subi d'ouvraison postérieurement au battage. La présente …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5307

Explanatory notes

… libériennes du n° 53.03. Ces fils ne sont cependant pas classés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, …

Section V > Chapitre 25 > Position 2509

Explanatory notes

… comme dentifrice ( n ° 33.06 ). d)    Les préparations à base de craie constituant des brillants pour métaux ou des … particules sont enrobées d'une pellicule hydrofuge d'acides gras (acide stéarique, par exemple) ( n ° 38.24 ). f)     …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5306

Explanatory notes

… ou d'étoupes de lin du n° 53.01. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles du … Considérations générales de la Section XI. Les fils de lin associés à des fils de métal en toutes proportions (filés …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409

Explanatory notes

… Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de … 84.08 , telles que pistons, cylindres et blocs-cylindres, culasses, chemises de cylindres, soupapes, tubulures …

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