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Section XI > Chapitre 55 > Position 5516

Explanatory notes

… mélangées principalement ou uniquement avec du coton : 5516.41 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5516.42 ‑ ‑ Teints …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6210

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Explanatory notes

… pour recouvrir des meubles, pour la fabrication des plaques photographiques, de lunettes communes, etc. Douci, poli ou …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6603

Explanatory notes

… des couvertures, glands, dragonnes et similaires en toutes matières, qui sont classés séparément même lorsqu'ils …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477

Explanatory notes

… des machines ou appareils de la présente position. * *    * Toutefois, la présente position ne comprend pas les machines …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2307

Explanatory notes

… pendant la fermentation du moût de raisins ou bien dans les tonneaux où le vin est emmagasiné. Il se présente sous forme …

Section X > Chapitre 48 > Position 4813

Explanatory notes

… pas 5 cm 4813.90 ‑ Autres La présente position couvre tous les papiers à cigarettes (y compris le papier de …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4006

Explanatory notes

… revêtement intérieur de tubes relevant du n ° 59.09. C)    Tous les autres articles en caoutchouc naturel ou …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712

Explanatory notes

… quadricycles comportant plusieurs sièges et pédaliers, le tout enfermé dans une carrosserie légère. 8)    Les …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902

Explanatory notes

… analogues. Elle comprend notamment : 1)    Les briques de toute forme (parallélépipédiques, cunéiformes, cylindriques, …

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