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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001
… Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion …
Explanatory notes
… généralement opaque, mais pouvant aussi être transparent, incolore ou diversement coloré. Cette variété de verre ne … Elle présente la caractéristique de contenir une proportion inaccoutumée de dioxyde de manganèse, qui lui donne une … permettant ainsi de dissimuler au regard le dispositif intérieur du culot. Les verres (y compris le verre dit émail …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527
… Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil …
Explanatory notes
… 85.27 ‑ Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil … véhicules. 3) Les appareils récepteurs destinés à être incorporés dans des postes relais du n° 85.25 , présentés … la Note 4 de sous-positions du présent Chapitre). 5) Les installations stéréophoniques (système Hi-Fi) comportant un …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617
… montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en …
Explanatory notes
… montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en … similaires, montés , tels que bocaux, pots, carafes, etc., destinés à maintenir à température constante, pendant un … également les bouteilles isolantes à double paroi en acier inoxydable isolées sous vide sans enveloppe extérieure de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.20
… Machines et appareils pour la confiserie ou pour la …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417 > 8417.10
… le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.2 > 8451.21
… D'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453 > 8453.10
… Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.30
… ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.10
… « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.2
… Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre …