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Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.12

Classification opinions

… 1. Huiles graphitées, constituées par des huiles de pétrole ou de minéraux … de 52 % en poids. Il présente les caractéristiques physico-chimiques suivantes : La densité à 15 °C (ASTM D 1298) est …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5 > 4811.59

Classification opinions

… présenté en rouleaux d'une largeur excédant 15 cm, plié et marqué au préalable en vue de faciliter le découpage lors de la fabrication des emballages individuels. Application de la RGI 3 b). Voir également les …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10

Classification opinions

… 1. Article pour fêtes en matières plastiques en forme de Père  Noël , illuminé de l’intérieur … Adoption : 2024 … 2. Article pour fêtes de Noël en matières plastiques se présentant sous la forme d’un pingouin , … à être suspendu  en guise de décoration .  L’étoile est constituée d’un fil en métal commun entouré d’une ficelle en …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.99

Classification opinions

… 1. Culottes de hockey sur glace , spécifiquement conçues pour protéger le corps des blessures pendant la pratique du hockey sur glace, constituées essentiellement d'un équipement intérieur …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907 > 8907.90

Classification opinions

… consistant en un sous-assemblage de six cubes en matières plastiques reliés entre eux. La structure offre une portance … surface flottante hors de l'eau de 1,0 m (largeur) x 1,5 m (longueur). Chaque cube est en polyéthylène à haute densité (PEHD) …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.20

Classification opinions

… et améliore la traction hors route. Les tringles sont conçues pour améliorer la durabilité du pneumatique. … de 3350 kg. La sculpture de leurs bandes de roulement est conçue pour la traction hors route. Application des RGI 1 et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.80

Classification opinions

… portatif qui fonctionne en extrudant un fil en matières plastiques chauffées constitué soit d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS), soit … est chauffé dans le corps du stylo et extrudé par la buse située à l'extrémité du stylo. Application des RGI 1 et 6. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.21

Classification opinions

… 1. Perceuse-visseuse électrique pour emploi à la main , conçue aussi bien pour le …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3905 > 3905.9 > 3905.91

Classification opinions

… 1. Granulés jaune clair, constitués principalement par un copolymère d'éthylène et d'alcool vinylique (environ 40 % en poids) et par de l'amidon prégélatinisé …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99

Classification opinions

… conditionné dans des récipients transparents en matières plastiques d'un poids net de 200 g. Application des RGI 1 et 6. … maïs doux) préparés ou conservés à l’eau salée et à l’acide ascorbique, présentant une longueur de 5 à 12 cm et un …