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Section XI > Chapitre 62 > Position 6214

Explanatory notes

… épaules. 3)   Les mantilles , longues écharpes ou châles légers, généralement en dentelles, qui se posent sur la tête … pour chapeaux de femmes, etc.). Les bords de ces divers articles sont généralement ourlés, roulottés, bordés … position les pièces de tissus comportant, à intervalles réguliers, des fils non entrelacés et qui sont conçus pour …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5106

Explanatory notes

… en vrac décrite dans la Note explicative du n° 51.05. Ces diverses catégories de fils ne relèvent cependant pas de cette position lorsque les fils sont considérés comme conditionnés pour la … associés à des fils de laine peignée sous forme de fils retors ou câblés sont classés aux n°s 51.06 ou 51.07 , selon …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2808

Explanatory notes

… naturel. Les impuretés (acides sulfurique ou chlorhydrique, vapeurs nitreuses) sont éliminées par distillation et par … fumant ou monohydraté), il répand des fumées jaunâtres de vapeurs nitreuses. Cet acide altère la peau et détruit les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2817

Explanatory notes

… ou des chambres où se déposent  des oxydes de plus en plus purs . Dans le procédé par voie humide , le zinc est lixivié … et de la pharmacie.  L’oxyde de zinc est également un précurseur d’une grande variété de sels minéraux et … zinc dits crasses de zinc, qui consistent aussi en oxydes impurs ( n° 26.20 ). c)     L'hydroxyde de zinc (Zn(OH) 2 ) …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2301

Explanatory notes

… 1)     Les farines et poudres (y compris les broyages plus grossiers analogues) impropres à l'alimentation humaine, qui … ou les autres invertébrés aquatiques), soit de certaines de leurs parties (viandes, abats, etc.) autres que les os, … Les matières mises en œuvre proviennent principalement des abattoirs, des usines flottantes qui traitent à bord les …

Section II > Chapitre 11 > Position 1103

Explanatory notes

… fragmentation des grains de céréales (y compris les épis entiers de maïs munis ou non de leurs spathes) qui satisfont aux critères de teneur en … répondent, dans tous les cas, aux conditions de passage à travers un tamis étalonné stipulées dans la Note 3 du …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… comme de simples garnitures en fourrure, le col et les revers d'un vêtement (à condition toutefois que ces pièces … les applications. La présente position couvre en outre les cuirs et peaux non épilés, simplement tannés ou autrement … Sont également compris ici tous les autres articles et leurs parties en pelleteries ou auxquels la pelleterie …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923

Explanatory notes

… en matières plastiques. 3923.10 - Boîtes, caisses, casiers et articles similaires              - Sacs, sachets, … on peut citer : a) Les récipients tels que boîtes, caisses, casiers, sacs (y compris les pochettes, cornets et sacs à … notamment exclus de la présente position certains articles ménagers tels que les poubelles à ordures et les poubelles …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres tissus                           ‑ En fils de diverses couleurs :             5208.41 ‑ ‑ A armure toile, d'un poids … de coton. Ces tissus très variés sont utilisés, suivant leurs caractéristiques, pour l'habillement, la confection de …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109

Explanatory notes

… d'autres Chapitres (instruments de mesure ou de précision, compteurs, engins explosifs, etc.). Sont exclus de la … de minuterie, des heures, etc. Présentés isolément, les moteurs synchrones, même pourvus d'engrenages réducteurs …

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