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Section VI > Chapitre 32 > Position 3211

Explanatory notes

… vernis. Ils consistent généralement en mélanges de divers produits siccativants (borate de plomb, naphténate ou oléate … (siccatifs solides) - ou en solutions concentrées de divers produits siccativants dans de l'essence de térébenthine, de … ou autrement modifiées chimiquement du n° 15.18 . b)    Les produits de composition chimique définie présentés à l'état …

Section II > Chapitre 7 > Position 0711

Explanatory notes

… soient, dans cet état, impropres à l’alimentation . Ces produits sont généralement destinés à servir de matières … truffes et tomates.  Ils sont généralement présentés en fûts ou en tonneaux. Toutefois, relèvent du Chapitre 20  les … (olives vertes ou confites, choucroute, cornichons, haricots verts, par exemple). …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9619

Explanatory notes

… après lavage. La présente position ne comprend pas les produits tels que les draps jetables utilisés en chirurgie et les coussins absorbants pour lits d’hôpitaux, tables d’opération ou fauteuils roulants, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7324

Explanatory notes

… matières, pour autant qu' ils conservent leur caractère d'objets en fonte, fer ou acier. Parmi ces articles, on peut citer les baignoires, bidets, bains de sièges, bassins de pieds, éviers, lavabos, … de la présente position : a)    Les bidons, boîtes et récipients similaires, du n°  73.10 . b)    Les petites …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3908

Explanatory notes

… par exemple). Certains des polyamides importants du type nylon sont le polyamide‑6, le … peut citer comme exemples de polyamides non linéaires les produits de condensation d'acides dimérisés d'huiles … adhésifs, films pour l'emballage, etc. Dans les solvants ils ont une application particulière comme laques. …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304

Explanatory notes

… à l'exclusion de ceux du n° 94.04.               ‑ Couvre‑lits : 6304.11 - - En bonneterie 6304.19 - - Autres 6304.20 ‑ Moustiquaires pour lits mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent … du n° 63.03 ), les moustiquaires (y compris celles pour lits mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent …

Section X > Chapitre 48 > Position 4821

Explanatory notes

… que soit leur importance, gommées, munies d'attaches, crochets ou autres dispositifs de fixation, ou bien … qu'une simple bordure, ou illustrées simplement de petits motifs ou autres symboles sont à considérer comme …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… Alors que l'ardoise naturelle en blocs ou plaques bruts, clivés, refendus ou autrement débités, dégrossis … relève du n° 25.14 , la présente position englobe les produits de l'espèce ayant subi une main-d'oeuvre plus … par exemple les carreaux de revêtement et les dalles (pour bâtiments , pavage, urinoirs, installations chimiques, par …

Section II > Chapitre 6 > Position 0602

Explanatory notes

… 0602.20 ‑ Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non 0602.30 ‑ Rhododendrons … (forestiers, fruitiers, d'ornement, etc.), y compris les plants destinés à être greffés. 2)    Les plants de toutes … espèces, à repiquer ou à transplanter, à l'exception des produits du n° 06.01 . 3)    Les racines vivantes de …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… par effilochage de chiffons, de rognures de tissus ou de tricots, de déchets de fils, etc. L'effilochage est effectué … ou peignés. 2)    L'extrait ( extract ), obtenu à partir de produits formés d'un mélange de laine avec des fibres …

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