… de morceaux. Relève également de la présente position un produit analogue au charbon de bois, obtenu par la carbonisation des coques de noix de coco ou de produits similaires. Sont exclus de cette position : a) …
… lard visé ici est le lard sans parties maigres, y compris celui qui n'est propre qu'à des usages industriels. Le lard … comprend principalement la panne, c'est‑à‑dire la graisse qui se trouve surtout autour des viscères de l'animal. …
… grasses excédant 10 %. Cette position comprend le lait tel qu'il est défini dans la Note 1 du présent Chapitre et la … fermentés ou acidifiés ( n° 04.03 ). Toutefois, les produits de la présente position peuvent être présentés à … qualitative et quantitative est la même que celle des produits naturels. …
… de la présente position : a) Les pellicules développées, qui ont été impressionnées en vue de la projection d'images … les cartons et les textiles photographiques développés qui relèvent du Chapitre 49 ou de la Section XI . c) Les …
… de l'ordre d'une partie par million, à la condition qu'ils soient présentés sous forme de disques, de plaquettes … iode, par exemple), en vue de l'emploi visé en titre, qu'ils soient présentés en cylindres, en barres, etc., ou qu'ils soient découpés en disques, plaquettes ou formes …
… natif. Mais on l'obtient principalement soit comme sous‑produit de l'affinage d'autres métaux (cuivre, plomb, etc.), soit à partir de ses minerais : … A l'état pur, il est employé dans la préparation de produits à usages pharmaceutiques ou dans certains appareils …
… être utilisés pour fabriquer des fibres synthétiques. En ce qui concerne le classement des polymères (y compris les … de la présente position : a) Les polymères acryliques qui constituent des échangeurs d'ions ( n° 39.14 ). b) Les copolymères de l'acrylonitrile qui répondent aux dispositions de la Note 4 du Chapitre 40 ( …
… Sous - Chapitre II DECHETS, ROGNURES ET DEBRIS; DEMI-PRODUITS; OUVRAGES 39.15 ‑ Déchets, rognures et débris de … rognures et débris d'une seule matière thermoplastique qui ont été transformés en formes primaires ( n°s 39.01 à …
… dépasse le simple lavage ou dégraissage, par exemple ceux qui sont amincis, colorés ou décolorés, frisés ou préparés … cette exclusion ne s'applique pas aux déchets de cheveux qui, en tout état de cause, restent classés dans la présente position, alors même qu'ils proviendraient de cheveux teints ou décolorés, par …
