… 84.06 Turbines à vapeur. 8406.10 - Turbines pour la propulsion de bateaux - Autres turbines : … puissance n'excédant pas 40 MW 8406.90 - Parties Cette position couvre les turbines à vapeur utilisant l'énergie … soit un dispositif d'aubages, destinés, l'un et l'autre, à fractionner et à diriger la vapeur sur l'aubage ou …
… Articles de friperie. Les articles compris dans la présente position (et qui sont énumérés limitativement aux points 1) … et 2) ci‑après) doivent remplir à la fois les deux conditions suivantes, faute de quoi ils suivent leur régime … d'usage . Il peut s'agir soit d'articles nécessitant une réparation ou un nettoyage, soit même d'articles …
… Autres I.‑ Gomme laque. La gomme laque est le produit de la sécrétion ciro‑résineuse déposée sur certains arbres des … plaques ou en tables ( shellac ), qui est le produit d'une fusion et d'une filtration par lesquelles on a épuré la gomme. Elle se …
… ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction 9002.19 ‑ ‑ Autres 9002.20 ‑ Filtres 9002.90 ‑ Autres Exception faite des verres de lunetterie médicale qui, … lorgnons et articles similaires du n° 90.04 , la présente position se rapporte aux mêmes articles que ceux repris aux …
… et tiges de plues, travaillés. Sous réserve de certaines exceptions concernant les produits dénommés ou compris plus spécifiquement ailleurs (voir en particulier les exclusions ci-après), la présente position couvre : A) Les peaux et autres parties …
… ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. La présente position comprend la musique, manuscrite ou imprimée, de … ou non, et sans qu'il soit tenu compte du système de notation employé : clés, symboles, notations chiffrées, caractères Braille, etc. Les articles …
… ‑ Oxydes de bore; acides boriques. A.- OXYDES DE BORE Le trioxyde de dibore (sesquioxyde de bore) (B 2 O 3 ) se présente en masses … des pierres gemmes (corindon, saphir, etc.) par action sur les fluorures de métaux volatils. La présente …
… la poudre, les flocons et les granulés de la présente position peuvent être obtenus en cuisant à la vapeur des … de terre. Les produits de cette position peuvent être améliorés par l'addition de très faibles quantités d'antioxydants, …
… ou vinyliques 3209.90 - Autres Les peintures de la présente position sont composées par des liants à base de polymères … synthétiques ou de polymères naturels modifiés, en dispersion ou en solution dans un milieu aqueux, mélangés à des dispersions …
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