… . 9703.10 - Ayant plus de 100 ans d’âge 9703.90 - Autres Il s’agit ici des œuvres anciennes ou modernes, exécutées par … en toutes matières (pierre naturelle ou reconstituée, terre cuite, bois, ivoire, métal, cire, etc.), on distingue les … y compris les sculptures en relief pour ensembles architecturaux. Les ouvrages de cette position peuvent être …
… ou de treillis en platine 7115.90 - Autres La présente position se rapporte à tous les ouvrages entièrement ou … plaqués ou doublés de métaux précieux qui, d'une part, ne constituent pas des articles finis, des ébauches, des … sous le coup de dispositions des Notes 2 A) ou 3 du présent Chapitre. Sont notamment exclus de la présente position : …
… ou parachevés à froid : 7216.61 - - Obtenus à partir de produits laminés plats 7216.69 - - Autres - … Autres Les profilés sont définis à la Note 1 n) du présent Chapitre. Sont compris ici notamment les profilés en H, I, … en forme d'oméga), les cornières à angles obtus, aigus et droits (en forme de L ). Leurs angles peuvent être vifs ou …
… et parfois privés de leurs nœuds. Obtenue à froid, la pâte dite mécanique blanche est de teinte assez claire, mais de faible ténacité, les fibres étant brisées. La même opération … procédé plus perfectionné, s'écartant de celui du défibrage traditionnel, donne des pâtes appelées pâtes mécaniques de …
… principal des matières premières entrant dans la présente position est la confection, par combinaison ou … ou corbeilles de toutes sortes, articles d'emballage (à fruits, à légumes, à huîtres, etc.), hottes, valises ou malles de voyage, meubles …
… DU N° 85.46. A l'exception des isolateurs proprement dits du n° 85.46 , le présent groupe couvre l'ensemble des … ou installations électriques qui satisfont à la double condition : 1°) D'être entièrement en matières isolantes … venues de coulage ou de moulage; parfois, cependant, il s'agit d'articles obtenus autrement que par sciage ou par …
… entières et leurs morceaux et chutes, assemblés La présente position couvre : 1) Les cuirs et peaux non assemblés (y … qui ont été simplement tannés ou autrement apprêtés, à condition qu'ils n'aient pas été découpés en vue d'un usage … ou apprêtées, ou de leurs parties (y compris les peaux dites allongées ), cousues ensemble généralement en forme de …
… - Autres articles gonflables 4016.99 - - Autres La présente position couvre tous les ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci qui ne sont ni compris dans les positions précédentes du présent Chapitre, ni dans d'autres Chapitres. La présente position …
… horaires électriques, le plus souvent électroniques, avec boîte et mouvement, des types utilisés pour être portés sur la personne, conçus pour fonctionner dans toutes les positions, qui indiquent l'heure ou mesurent des intervalles … du mouvement. Parmi ces instruments, il y a lieu de citer les montres‑bracelets, les montres de poche, les …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
