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Section I > Chapitre 4 > Position 0409

Explanatory notes

… Les miels de l'espèce peuvent être désignés par le nom de la fleur dont ils sont issus, ou compte tenu de leur …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6216

Explanatory notes

… à l'exception de ceux en bonneterie. Les dispositions de la Note explicative du n° 61.16 sont applicables mutatis …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5310

Explanatory notes

… de sacs ou d'autres emballages, comme tissus de support de linoléum, tissus d'ameublement, etc. …

Section II > Chapitre 8 > Position 0807

Explanatory notes

… de l'espèce Asimina triloba connus en anglais sous le nom de « pawpaws » ( n° 08.10 ). …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… Chapitre 65 Coiffures et parties de coiffures Notes . 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        …

Legal note

… Notes . 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3605

Explanatory notes

… une flamme par frottement sur une surface préparée ou non à cet effet. Elles sont généralement constituées par une …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7901

Explanatory notes

… 79.01 ‑ Zinc sous forme brute.               ‑ Zinc non allié : 7901.11 ‑ ‑ Contenant en poids 99,99 % ou plus …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538

Explanatory notes

… matériels relevant des trois positions précédentes. Sont notamment classés ici, pour autant qu' ils soient nettement …

Section II > Chapitre 12 > Position 1213

Explanatory notes

… dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids), mais non autrement préparées. La paille nettoyée, blanchie ou …

Section II > Chapitre 12 > Position 1201

Explanatory notes

… utilisées comme succédané du café ( n° 21.01 ). ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1201.10 Au sens du …

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