… de la margarine ou des succédanés du saindoux. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 1512.11 et 1512.21 Voir la Note explicative du n° 1507.10. …
… Les goudrons repris dans cette position sont des mélanges complexes, en proportions variables, de constituants … pas dans la présente position : le goudron de bois , par exemple, qui est repris au n° 38.07 . …
… de ceintures médico‑chirurgicales du n° 90.21 (voir la Note explicative correspondante). Tous ces articles peuvent être … en pièces comprenant plusieurs unités. Sont en outre exclues de la présente position les ceintures et gaines …
… vases et autres articles en céramique. 4) Les articles textiles : tapis, tapisseries, tentures, broderies, … de fabrication moderne (renforcements ou réparations, par exemple). Les tapisseries, cuirs, étoffes anciennes, etc., …
… 29 généralement) et les autres produits de constitution complexe, utilisés comme solvants ou diluants, mais couverts par d'autres positions plus spécifiques : par exemple, le solvant‑naphta ( n° 27.07 ), le white spirit ( …
… ‑ ‑ Méduses 1605.69 ‑ ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 16.04 relatives aux différents états sous … l'oursin, la bêche‑de‑mer et la méduse. Toutefois, sont exclus de cette position les crustacés, cuits à l'eau ou à …
… par le fait qu'ils sont formés de fibres continues. Il en existe de nombreux types, parmi lesquels on peut citer : … Tous ces fils peuvent être décreusés ou perfectionnés. Sont exclues de cette position les imitations de catgut préparées …
… de faîtage, etc. 4) D'autres pièces de construction, par exemple : grilles de ventilation, treillis pour plafonnage … ou d'autres ornements venus de moulage. Sont, entre autres, exclus de la présente position, même s'ils concourent à la …
… utilisés dans les fonderies de métaux et les fours (par exemple, comme pots, creusets, becs ou tubes), ou pour la … de roulements, de garnitures de freins, etc. Sont exclus de la présente position : a) Les cermets contenant …
… (baleines, cachalots, dauphins, phoques, etc.). Elles sont extraites soit du corps entier des animaux , soit de leur … Du foie de la morue, du flétan ou d'autres poissons, on extrait une huile très riche en vitamines et autres …
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