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Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… synthétique, factice pour caoutchouc dérivé des huiles et ces divers produits régénérés. 2.‑ Le présent … d)  les parties en caoutchouc durci, pour machines ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets ou …

Legal note

… synthétique, factice pour caoutchouc dérivé des huiles et ces divers produits régénérés. 2.‑ Le présent … d)  les parties en caoutchouc durci, pour machines ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets ou …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… n°s 32.03 ou 32.04, des produits inorganiques des types utilisés comme luminophores (n° 32.06), des verres dérivés du … que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans le libellé des n°s 39.01 à 39.13 …

Legal note

… n°s 32.03 ou 32.04, des produits inorganiques des types utilisés comme luminophores (n° 32.06), des verres dérivés du … que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans le libellé des n°s 39.01 à 39.13 …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à … boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et appareils et pièces de charronnage, par exemple);       m)  les …

Legal note

… en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à … boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et appareils et pièces de charronnage, par exemple);       m)  les …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… analogues. Sont notamment considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de saule, les bambous, les … bois, les lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles étroites et raphia ou autres bandes provenant de feuilles de feuillus, par exemple), les fibres textiles naturelles non …

Legal note

… analogues. Sont notamment considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de saule, les bambous, les … bois, les lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles étroites et raphia ou autres bandes provenant de feuilles de feuillus, par exemple), les fibres textiles naturelles non …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… par exemple);        c)    les tissus et autres surfaces textiles enduits, imprégnés ou recouverts des Chapitres 56 ou 59 … d)    les articles du Chapitre 71;        e)    les outils et parties d'outils du Chapitre 82;        f)    les …

Legal note

… par exemple);        c)    les tissus et autres surfaces textiles enduits, imprégnés ou recouverts des Chapitres 56 ou 59 … d)    les articles du Chapitre 71;        e)    les outils et parties d'outils du Chapitre 82;        f)    les …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… pas :        a)   les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (n° 25.17);        … du n° 28.44 ou des métaux des Sections XIV ou XV, même s'ils sont destinés à des fins non métallurgiques, mais à la …

Legal note

… pas :        a)   les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (n° 25.17);        … du n° 28.44 ou des métaux des Sections XIV ou XV, même s'ils sont destinés à des fins non métallurgiques, mais à la …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… b), c), d) ou e) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant (y compris dun agent antiagglomérant) … les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices …

Legal note

… b), c), d) ou e) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant (y compris dun agent antiagglomérant) … les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… broyés pour l'art dentaire (n° 25.20);        d)   les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles, médicinales (n° 33.01);        e)   … à savoir les sacs, coupés de forme, pour colostomie, iléostomie et urostomie ainsi que leurs protecteurs cutanés …

Legal note

… broyés pour l'art dentaire (n° 25.20);        d)   les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles, médicinales (n° 33.01);        e)   … à savoir les sacs, coupés de forme, pour colostomie, iléostomie et urostomie ainsi que leurs protecteurs cutanés …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… 2.- Le n° 31.02 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements … 7)       la cyanamide calcique, même pure, imprégnée ou non d'huile; 8)       l'urée, même pure;         b)  les engrais …

Legal note

… 2.- Le n° 31.02 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements … 7)       la cyanamide calcique, même pure, imprégnée ou non d'huile; 8)       l'urée, même pure;         b)  les engrais …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

…        b)   les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07;        c)   les étoffes … Ce Chapitre comprend également les étoffes faites avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour …

Legal note

…        b)   les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07;        c)   les étoffes … Ce Chapitre comprend également les étoffes faites avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour …