… Fibres synthétiques ou artificielles discontinues …
Explanatory notes
… Chapitre 55 Fibres synthétiques ou artificielles … Les câbles d'une longueur n'excédant pas 2 m relèvent des n°s 55.03 ou 55.04. CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. …Legal note
… du câble excédant 2 m; b) torsion du câble inférieure à 5 tours par mètre; c) titre unitaire des filaments inférieur à … Les câbles d'une longueur n'excédant pas 2 m relèvent des n°s 55.03 ou 55.04. …Classification opinions
… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet … décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du … tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, …