… comprend des instruments généralement en métal (laiton, maillechort, argent, etc.), à embouchure en forme … lesquels le mouvement des touches est transmis aux tuyaux, électriquement, électro-pneumatiquement ou mécaniquement. Les buffets …
… certain nombre d'articles en fer ou en acier, utilisés pour exécuter à la main des travaux de couture, de tricot, de … voiles, à reliure, de tapissiers, de cordonniers ou alènes avec chas à extrémité triangulaire pour le cuir, pour la … le travail de broderie. 6) Les navettes (ou aiguilles spéciales) à main, appointées à l'une ou aux deux …
… 5503 .90 ‑ Autres La fabrication des fibres de l'espèce est décrite dans les Considérations générales du présent … comprimées, peuvent être le plus souvent différenciées des déchets du n° 55.05 par le fait notamment que chaque envoi …
… 5515.11 ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose 5515.12 ‑ ‑ … Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant que la présente …
… comprend la musique, manuscrite ou imprimée, de toute espèce, qu'elle soit illustrée ou non, et sans qu'il soit … chiffrées, caractères Braille, etc. Les articles de l'espèce peuvent être écrits ou imprimés sur papier ou autres matières et être …
… les vêtements en bonneterie qui ne sont pas compris plus spécifiquement dans les positions précédentes de ce Chapitre. Parmi ces vêtements, on peut … chasubles, dalmatiques, surplis, chapes et autres vêtements ecclésiastiques ou sacerdotaux. 3) Les toges et robes …
… du genre de ceux qui sont utilisés pour l'obtention directe d'images photographiques, et en particulier : 1) … utilisés pour la reproduction des documents par procédé électrostatique. 3) Les fixeurs ou fixateurs , utilisés … B) ci-après, les produits pour la production de la lumière-éclair . Ces produits consistent généralement en poudres, …
… que locaux d'habitation, baraques de chantier, bureaux, écoles, magasins, hangars, garages et serres, se présentent … constructions présentées à l'état non monté, les éléments nécessaires à leur édification peuvent se présenter soit … ou non. Toutefois, seul l'équipement fixe livré normalement avec ces constructions est admis, lequel peut englober, par …
… des volailles du n° 01.05. ‑ De volailles de l’espèce Gallus Domesticus : 0207.11 ‑ - Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés 0207.12 ‑ - Non découpés en morceaux, congelés 0207.13 ‑ - Morceaux et …
… de table, cafetières et filtres à café, bonbonnières, récipients gradués pour la cuisine, chauffe-plats, dessous … serre-livres, coupes à épingles, plumiers, cendriers, écritoires et encriers. 4) La verrerie pour … ( n° 91.12 ). f) Les luminaires et appareils d’éclairage et leurs parties, du n° 94.05 . g) Les …
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