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Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… est considérable. Sous réserve des conditions visées ci‑dessus, la présente position comprend notamment : 1)    Les … articles en céramique. 4)    Les articles textiles : tapis, tapisseries, tentures, broderies, dentelles et autres … Les articles d’orfèvrerie (aiguières, coupes, flambeaux, vaisselle, etc.) 7)    Les vitraux. 8)    Les lustres et …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905

Explanatory notes

… réfractaires, généralement en terre commune, mais parfois aussi en grès cérames, qui sont utilisés, comme les briques, … (pour toitures, couronnement des murs, etc.), qu'il s'agisse de tuiles ordinaires de toute forme (plates, …   Les éléments de cheminée et conduits de fumée, tels que boisseaux, wagons, têtes de cheminées, mitres. 3)    Les …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… par laminage, filage ou étirage, mais parfois aussi par forgeage (à la presse ou au marteau). Ils peuvent être parachevés à froid (le cas échéant, après recuit), par étirage à froid, redressage ou par d'autres méthodes qui leur confèrent un …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5703

Explanatory notes

… d'un système d'aiguilles et de crochets, des fils dans un dossier préexistant (généralement un tissu ou un nontissé) formant ainsi des boucles ou, si les crochets de …

Section II > Chapitre 12 > Position 1214

Explanatory notes

… position comprend : 1)    Les rutabagas ou choux‑navets ( Brassica napobrassica ), les betteraves fourragères, les … fourragers similaires, frais ou séchés, même découpés, pressés ou hachés plus ou moins finement. Ils restent … ). Les produits fourragers de la présente position peuvent aussi être agglomérés sous forme de pellets, c'est‑à‑dire …

Section II > Chapitre 9 > Position 0909

Explanatory notes

… à entrer dans l'alimentation comme épices. Ils restent classés dans cette position même lorsque, dans le cas des … la préparation d'infusions ou de tisanes. On les utilise aussi pour la fabrication de boissons ou de produits pharmaceutiques. Sous le nom d' anis …

Section II > Chapitre 11 > Position 1103

Explanatory notes

… et qui répondent, dans tous les cas, aux conditions de passage à travers un tamis étalonné stipulées dans la Note 3 … petits fragments ou noyaux farineux provenant d'une mouture grossière des grains. La semoule est un produit plus … soit d'un nouveau blutage après remouture de gruaux issus de la première opération. La semoule de blé dur est la …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210

Explanatory notes

… 0210.11 - - Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés 0210.12 - - Poitrines (entrelardées) et leurs … cependant du lard sans parties maigres ainsi que de la graisse de porc et de la graisse de volailles non fondues ni … jambons, épaules et autres viandes ainsi préparées, restent classées ici lorsqu'elles sont enfermées dans des boyaux, …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… ou circulaire et dont on se sert pour séparer, selon leur grosseur, des matières de granulations différentes. Les … (à farine, par exemple), les tamis de laboratoire pour essais de finesse des ciments, sables de moulage, engrais, farine de …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9602

Explanatory notes

… les noyaux de dattes et d’olives, les graines de palmier piassava et les graines de caroubes.         Sont également …

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