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Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.19

Classification opinions

… électronique , constituée par un embout en matière plastique et un tube en matière plastique contenant une …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.29

Classification opinions

… Hémodialyseur à usage unique stérilisé. Il se présente sous la forme d'un tube de 25 cm de long, en matière plastique … extrémités par des bouchons filetés et muni de deux embouts latéraux de 3 cm . Les bouchons et les embouts sont … également en matière plastique rigide. Afin de fonctionner, l'article doit être raccordé à l'aide de tubes à un appareil …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7610 > 7610.90

Classification opinions

… Cornières perforées, préparées en vue d'être utilisées pour la construction d'assemblages métalliques tels que casiers, … qui, à l'état démonté ou non monté, sont assimilables à l'article monté : En aluminium. 2°) Constituant des articles … monté. (régime de l'article monté). Voir également l'Avis 7308.90/2. Adoption : 1962 …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7 > 0304.71

Classification opinions

… 1. Filets de cabillaud de l’Atlantique ( Gadus morhua ) réhydratés et … a subi un processus normal de séchage, avant d’être placé dans de l’eau froide (jusqu’à 2 °C) sans additif, pour …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.12

Classification opinions

… à 0,2 % environ de graphite formé de particules ayant, pour la plupart, des dimensions comprises entre 0,1 et 0,5 … d’huile de pétrole se présentant sous la forme d’un liquide clair de couleur jaunâtre, destinée à être utilisée dans des …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8306 > 8306.2 > 8306.29

Classification opinions

… jaune. Le premier consiste en une sorte de cylindre, qui s'élargit vers la base. Il a une hauteur de 9 cm et un diamètre … est munie d'un couvercle avec une perforation au centre par laquelle sont déposées les allumettes. Elle mesure 4,5 cm de … cm sans le couvercle. Cet article est normalement placé sur l'autel familial ou dans le temple mais peut également être …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.20

Classification opinions

… ou fillettes, en bonneterie (94 % coton et 6 % fils d'élastomères), muni de bretelles d'une largeur d'environ 35 mm et d'une encolure arrondie sur le …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.90

Classification opinions

… pour abat-jour, ornementé par application de parties de plantes séchées naturellement et de motifs de peinture de … du Ch. 49. Adoption : 1964 … 3. Papier en rouleaux d'une largeur excédant 15 cm, enduit sur une face d'un produit … (thermosensible) qui noircit par réaction chimique sous l'action de la chaleur. Dans les télécopieurs, la

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.90

Classification opinions

… en bonneterie sans manches ni col (92 % de nylon et 8 % d'élasthanne), muni d'une encolure semi-arrondie et de … des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également l'Avis 6104.63/1. Adoption : 2016 …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004 > 7004.90

Classification opinions

… 1. Plaque de verre obtenue par un processus de « fusion et … les plaques de verre obtenues sont refroidies au contact de l’air, puis découpées selon la forme voulue et conditionnées …

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