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Section V > Chapitre 25 > Position 2506 > 2506.10

Classification opinions

… l'objet, sans modifier sa structure de quartz-α , d'une séparation mécanique, d'un traitement à l'acide pour …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325 > 7325.10

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325 > 7325.9 > 7325.99

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.90

Classification opinions

… pour former des roues complètes de véhicules automobiles. Application de la Note 1 k) du Chapitre 72. Adoption : 1992 …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.30

Classification opinions

… cuisson des grains de blé dur qui sont ensuite séchés pour atteindre un taux d'humidité d'environ 14 %, mondés ou pelés …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1 > 2101.11

Classification opinions

… et la soucoupe sont classées séparément dans le n° 69.12. Application des RGI 1 et 6 Voir également l'Avis 6912.00/1 …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.91

Classification opinions

… élastique (8 mm de largeur) et pourvu de huit lanières de fixation. Le couvresiège est destiné à recouvrir l'assise, …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106 > 6106.20

Classification opinions

… partielle partant de l'encolure se fermant par un bouton. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.2 > 9506.29

Classification opinions

… recouvert de couches de renfort de bois et de verre. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 A Verre B Verre …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.99

Classification opinions

… pharmaceutiques comme supports pour les substances actives. Application des RGI 1, 3 (b) et 6. Adoption : 2025 …

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