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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105

Explanatory notes

… ou en croûte, épilées, mais non autrement préparées (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Les … mais ils se différencient de ces derniers par une texture moins homogène et un grain moins régulier. Les peaux d'ovins … exclus de la présente position : a)    Les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné) du n ° 41.14 . …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3818

Explanatory notes

… de l'ordre d'une partie par million, à la condition qu'ils soient présentés sous forme de disques, de plaquettes ou … certains additifs (germanium iode, par exemple), en vue de l'emploi visé en titre, qu'ils soient présentés en cylindres, en barres, etc., ou qu'ils …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5107

Explanatory notes

… pour la vente au détail. 5107.10 ‑ Contenant au moins 85 % en poids de laine 5107.20 ‑ Contenant moins de 85 % en poids de … sont considérés comme conditionnés pour la vente au détail (voir la partie I‑B 3) des Considérations générales de la …

Section II > Chapitre 8 > Position 0810

Explanatory notes

… 08.10 ‑ Autres fruits, frais. 0810.10 ‑ Fraises 0810.20 ‑ Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres‑framboises … ou non reprises dans d'autres Chapitres de la Nomenclature (voir à cet égard les exclusions mentionnées dans les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447

Explanatory notes

… bas, manches de vêtements, bérets basques, fez et coiffures similaires, etc.). 2)    Les métiers à bonneterie …

Section X > Chapitre 48 > Position 4801

Explanatory notes

… Dans cette définition, sont considérées comme  fibres de bois obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique … plus détaillée des méthodes de production de ces pâtes, voir les Notes explicatives des n ° s 47.01 et 47.05. Dans … fibres de bambous. Le papier journal de cette position peut avoir été soumis aux ouvraisons mentionnées dans la Note 3 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6210

Explanatory notes

… des vêtements confectionnés en feutres ou nontissés, qu'ils soient ou non imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, … de noter que les vêtements susceptibles de relever à la fois de la présente position et d'autres positions du … du n °  62.09 , sont à classer dans la présente position (voir la Note 6 du présent Chapitre). Cette position ne …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… telles que chemises, même avec col amovible, chemises de soirée, chemises de sports, chemises de loisirs, etc. Cette position ne couvre pas de vêtements sans … le bas du vêtement, ni les vêtements comportant en moyenne moins de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3814

Explanatory notes

… les vernis. Cette position couvre, pour autant qu' ils ne soient pas des produits isolés de constitution chimique … les solvants et les diluants organiques (même contenant en poids 70 % ou plus d'huile de pétrole). Ce sont des liquides plus ou moins volatils utilisés, entre autres, pour la préparation …

Section X > Chapitre 49 > Position 4910

Explanatory notes

… l'impression leur confère le caractère essentiel, qu'ils soient imprimés sur papier, carton, tissu ou toute autre … etc., d'autres renseignements relatifs, par exemple, aux foires, expositions, fêtes, heures des marées, données … de même que des illustrations ou de la publicité. Toutefois, les publications, improprement qualifiées de …