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Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.20

Classification opinions

… L'encolure et les emmanchures sont pourvues d'un ourlet enserrant une bande élastique. La base de cet article est …

Section II

Explanatory notes

… Section II PRODUITS DU REGNE VEGETAL Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme … soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …

Legal note

… Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme … soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.50

Classification opinions

… 1. Accumulateur rechargeable à l'hydrure de nickel constitué des éléments suivants assemblés en un « bloc-pile …

Section V > Chapitre 25 > Position 2530 > 2530.90

Classification opinions

… en hiver. Avant d’être conditionné, le produit est passé dans un tamis à ouverture de mailles de 0,65 mm. Application …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.60

Classification opinions

… assorties en bois revêtues d'un tissu plaid, conditionné dans un seul carton pour la vente au détail. La table et les …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6211 > 6211.3 > 6211.33

Classification opinions

… sur les jambes. Ce pantalon comporte un rembourrage textile dans les parties correspondant à l'aine et au genou qui …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91

Classification opinions

… 1. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.99

Classification opinions

… 1. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.10

Classification opinions

… 1. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.90

Classification opinions

… … 2. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, …

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