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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418

Explanatory notes

… ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d’une combinaison de ces éléments               - Réfrigérateurs de type … encore, plus simplement, de l'évaporation de l'eau dans certains appareils utilisés surtout dans la marine. En conséquence, cette position ne couvre pas  : a)    Les ustensiles …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475

Explanatory notes

… le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre, à l'exception des fours, qui relèvent des n°s 84.17 ou 85.14 . I.- … parties des lampes à incandescence, valves de radio, etc . Ces machines comportent habituellement des mécanismes pour … la Note 4 de la Section XVI). Sont en revanche exclues de cette position les machines qui servent uniquement à …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901

Explanatory notes

… du n° 27.11 . Parmi les hydrocarbures acycliques saturés de cette position on peut citer : 1) L' éthane (C 2 H 6 ) avec … 11)  Les hexacontanes , avec soixante atomes de carbone. Ces hydrocarbures saturés sont insolubles dans l'eau. Ils … ou solides à la température et à la pression ordinaires. C'est ainsi que ceux ayant jusqu'à quatre atomes de carbone …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2902

Explanatory notes

… aromatiques. A.- HYDROCARBURES CYCLANIQUES ET CYCLENIQUES Ce sont des hydrocarbures cycliques qui correspondent à la … et les hydrocarbures naphténiques, qui se trouvent dans certains pétroles et, notamment : a)   Cyclopropane (C 3 H 6 … relèvent du n° 32.04 . B.- HYDROCARBURES CYCLOTERPENIQUES Ces hydrocarbures, qui peuvent être considérés au point de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032

Explanatory notes

… ou pneumatiques 9032.89 ‑ ‑ Autres 9032.90 ‑ Parties et accessoires Conformément à la Note 7 du présent Chapitre, la … de la Note 3 du présent Chapitre, une unité fonctionnelle. Certains de ces instruments et appareils ne comportent pas …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5806

Explanatory notes

… latéraux des lisières véritables, plates ou tubulaires. Ces articles sont obtenus sur des métiers à chaîne et à trame spéciaux, dont certains types permettent de fabriquer plusieurs rubans en …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024

Explanatory notes

… ‑ Autres machines et appareils 9024.90 ‑ Parties et accessoires La présente position couvre un ensemble de … des appareils portatifs, voire des appareils de poche. Certaines de ces machines ‑ celles, en particulier, pour …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905

Explanatory notes

… utilisés dans leur composition sont les farines de céréales, les levures et le sel, mais ils peuvent également … parfois également des jaunes d'oeufs ou des fruits. Certains types de pain d'épices sont recouverts de chocolat … et corps gras, auxquels peuvent s'ajouter du sucre et certaines des autres substances visées au paragraphe 10) …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2842

Explanatory notes

… chimique définie ou non 2842.90 ‑ Autres On range dans cette position, sous réserve des exclusions rappelées en …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3802

Explanatory notes

… (thermique, chimique, etc.) afin de les rendre aptes à certaines utilisations telles que la décoloration, … d'humidité, la catalyse, l'échange ionique, la filtration. Ces produits peuvent être rangés en deux groupes : I)    … par une surface spécifique très élevée (de l'ordre de centaines de m 2 par gramme) présentant des liens de Van der …

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