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Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… Chapitre 33 Huiles essentielles et résinoides; produits de … du n° 33.07, notamment les produits suivants : les petits sachets contenant une partie de plante aromatique; les … pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les oléorésines … du n° 33.07, notamment les produits suivants : les petits sachets contenant une partie de plante aromatique; les …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… Chapitre 21 Préparations alimentaires diverses Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mélanges de … est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, au mélange, en faible quantité, comme …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mélanges de … aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        f)   les produits du n° 24.04;        … est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, au mélange, en faible quantité, comme …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… Chapitre 14 Matières à tresser et autres produits d’origine … ni compris ailleurs Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres … coupés de longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), les éclisses d'osier, …

Legal note

… Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres … coupés de longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), les éclisses d'osier, …

Section I

Explanatory notes

… contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre également les produits déshydratés, évaporés …

Legal note

… contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre également les produits déshydratés, évaporés …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… Chapitre 1 Animaux vivants Note. 1.‑  Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion : … animaux du n° 95.08. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants (pour …

Legal note

… Note. 1.‑  Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion : …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2812

Explanatory notes

… Sous-Chapitre III DERIVES HALOGENES, OXYHALOGENES OU SULFURES DES … comprend des produits qui, bien que désignés sous des noms (chlorures, sulfures, etc.) rappelant ceux des sels de métaux …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2903

Explanatory notes

… halogénés des hydrocarbures.               - Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques : 2903.11 - - Chlorométhane (chlorure de méthyle) et chloroéthane (chlorure d'éthyle) …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2841

Explanatory notes

… 2841.30 ‑ Dichromate de sodium 2841.50 ‑ Autres chromates et dichromates; peroxochromates               ‑ … alcalin), pour obtenir des laques, pour encoller le papier, charger le savon, durcir le plâtre, préparer les verres … . Obtenu par fusion au four électrique de bauxite et de chaux, il est en poudre blanche, insoluble dans l'eau. Il …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114

Explanatory notes

… toutes les parties d'appareils d'horlogerie du présent Chapitre, à l'exclusion : a)    Des parties et fournitures … 1)      Les poids d'horloges, les verres d'horlogerie, les chaînes de montres, les billes de roulement (pour montres à … de bascule, de tirette, etc.), goupilles, chaînes, chiffres pour cadrans (d'horloges, de pendules, etc.), en …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214

Explanatory notes

… essentiellement d'huiles siccatives, de matières de charge réagissant avec l'huile ou inertes et d'agents de … que cires, huiles, bitumes, caoutchouc, brique pilée, chaux, ciment ou toute autre charge minérale. Il y a lieu de … pour remplir certains joints. 5)   Les mastics à base d'oxychlorure de zinc , obtenus à partir d'oxyde de zinc et de …

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