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Section XV > Chapitre 76 > Position 7603

Explanatory notes

… paillettes d'aluminium. 7603.10 ‑ Poudres à structure non lamellaire 7603.20 ‑ Poudres à structure lamellaire; paillettes La présente position comprend les … poudres propulsives pour fusées ou comme adjuvant de béton cellulaire. Sont exclues de la présente position : a)    Les …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7225

Explanatory notes

… explicatives de sous‑positions. N°s 7225.30 et 7225.40 Voir la Note explicative des n°s 7208.10, 7208.25, 7208.26, … 7208.40, 7208.51, 7208.52, 7208.53 et 7208.54. N° 7225.50 Voir la Note explicative des n°s 7209.15, 7209.16, 7209.17, … 7209.26, 7209.27 et 7209.28. N°s 7225.91 et 7225.92 Voir la Note explicative des n°s  7210 .30, 7210.41 et …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919

Explanatory notes

… formes plates adhésives applicables par pression, c'est‑à‑dire qui, à température ambiante, sans humidification ou … d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale (voir la Note 2 de la Section VII). …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7316

Explanatory notes

… position s'entendent uniquement des articles destinés à maintenir en station des bateaux de tout tonnage, des … ou non d'un jas ou pièce transversale , même en bois, et avoir les bras mobiles ou fixes. Sous le nom de grappins , … mais aussi pour faciliter l'abordage des bateaux, pour retirer des objets tombés au fond de l'eau et éventuellement …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304

Explanatory notes

… sous forme de fils de chenille), collés ou cousus sur cuir, sur tissu ou sur toute autre matière, de manière à … forme d'articles confectionnés (y compris les vêtements et accessoires du vêtement), compte tenu des dispositions … factices obtenues en fixant des poils sur un support en cuir ou en ficelle. Les articles consistant en queues …

Section V > Chapitre 25 > Position 2522

Explanatory notes

… ‑ Chaux éteinte 2522.30 ‑ Chaux hydraulique La chaux ordinaire résulte de la calcination de pierres calcaires contenant très peu d'argile ou pas d'argile (chaux … inférieure à 20 %) pour permettre au produit obtenu de faire prise sous l'eau . La chaux hydraulique diffère, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3918

Explanatory notes

… textiles. Les papiers peints ou revêtements de murs similaires en papier enduits ou revêtus de matières … d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale (voir la Note 2 de la Section VII). …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3703

Explanatory notes

… ou d'oscillogrammes, etc.). 2)    Soit pour obtenir des négatifs; ils peuvent alors être utilisés comme des plaques ou des pellicules photographiques ordinaires. 3)    Soit pour la production de calques … pellicules photographiques en rouleaux à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés ( …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7401

Explanatory notes

… de fer et se présentent généralement sous forme de granulés noirs ou bruns (obtenus en coulant la matte fondue dans … grillés. Il se présente sous forme d'une poudre noire impalpable qui contient des oxydes et des impuretés … souvent, il est ajouté à la charge d'un four de fusion pour produire la matte cuivreuse.        Le cuivre de cément ne …

Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Explanatory notes

… compris ici les sorghos des variétés telles que caffrorum (kafir), cernuum (doura blanc), durra (doura brun) et … exclus de la position les sorghos fourragers (utilisés pour faire du foin ou pour l'ensilage) tels que la variété … sucriers (utilisés essentiellement pour la fabrication des sirops ou des mélasses), tels que la variété saccharatum . …