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Section II > Chapitre 9 > Position 0906

Explanatory notes

… de jeunes branches de certains arbres de la famille des Laurus . L a cannelle du type Sri-Lanka (Ceylan), du type … Viêt-nam ( Cinnamomum loureirii Nees ), connue également sous le nom de casse ou cannelle commune, est formée d'écorces plus épaisses, avec stries brunes; elle se présente en …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5201

Explanatory notes

… coton recouvrent les graines contenues dans les capsules (gousses, fruits) du cotonnier ( Gossypium ). Elles sont … par de la cellulose et sont recouvertes d'une matière cireuse. Leur surface extérieure est lisse et leur couleur naturelle blanche, jaunâtre ou même brunâtre ou rousse. Elles sont récoltées lorsque les capsules, parvenues …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105

Explanatory notes

… Les pendulettes et réveils à mouvement de montre (dit aussi de petit volume ), tel que le définit la Note 3 du … neuchâteloises, pendules de Paris, horloges comtoises, coucous de la Forêt‑Noire, carillons Westminster, etc.), les … et d'unification de l'heure dans les villes, les usines, les centrales électriques, téléphoniques ou …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403

Explanatory notes

… eux‑mêmes non repris dans les positions précédentes, mais aussi leurs parties, il y a lieu de mentionner tout d'abord … ensuite les articles d'ameublement particulièrement conçus : 1)    Pour appartements, hôtels, etc., tels que : … pain ou huches, chiffonniers, colonnes, tables de toilette, coiffeuses, guéridons, garde‑robes, lingères, portemanteaux, …

Section X > Chapitre 47 > Position 4702

Explanatory notes

… dites pâtes à viscose, pâtes à acétate, etc., suivant l'usage auquel elles sont destinées ou le produit final … produits chimiques utilisés habituellement sont la soude caustique (procédé à la soude), un mélange de soude …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809

Explanatory notes

… et articles similaires, non ornementés : 6809.11 - - Revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement … vernis, cirés, laqués, bronzés, dorés ou argentés (par tous procédés), parfois asphaltés en surface; ils peuvent aussi comporter une légère armature en métal ou autres …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5506

Explanatory notes

… de déchets passent dans des machines qui les parallélisent plus ou moins. Ces fibres sortent sous la forme d'un voile (nappe), qui est le plus souvent … les fibres et éliminent les fibres les plus courtes (blousses). Le ruban de peigné, connu sous le nom de top , …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

… travaillés 7419.80 - Autres Cette position englobe tous les ouvrages en cuivre autres que ceux repris soit dans … en cuivre (voir la Note explicative du n°  73.15 ), à l'exclusion toutefois des chaînettes ayant le caractère … en fils de métal pour l'habillement, l'ameublement et usages similaires ( n° 58.09 ). b)    Les toiles en cuivre …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1602

Explanatory notes

… 1602.10 ‑ Préparations homogénéisées 1602.20 ‑ De foies de tous animaux               ‑ De volailles du n° 01.05 : … 1602.31 ‑ ‑ De dinde 1602.32 - - De volailles de l’espèce Gallus domesticus 1602.39 ‑ ‑ Autres               ‑ De … et produits similaires du n° 16.01 , des extraits et jus de viande du n° 16.03 . Y sont notamment inclus : 1)    …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5203

Explanatory notes

… effet de démêler les fibres de coton, de les paralléliser plus ou moins et de les débarrasser totalement ou en grande … qu'elles retiennent encore. Les fibres se présentent alors sous forme de nappes ou de rubans. Ces rubans, avant d'être … pour obtenir des fils fins, fait disparaître les derniers résidus végétaux qui demeuraient accrochés aux fibres et …

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