WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
… similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05. …
Explanatory notes
… similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses , en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05. A … pour routes, rues, sites, localités, immeubles (même si elles comportent un simple numéro), tombes, par … ou pour la peinture, sont traités comme ouvrages du métal correspondant. Sont en outre, exclus de la présente …Section XV > Chapitre 73 > Position 7305
… (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier … ou gazoducs : 7305.11 - - Soudés longitudinalement à l'arc immergé 7305.12 - - Soudés longitudinalement, autres 7305.19 … les rives de contact sont soudées soit sans apport de métal, par étincelage, résistance ou induction électriques, …Section IV > Chapitre 22 > Position 2207
Explanatory notes
… eaux‑de‑vie dénaturés de tous titres L' alcool éthylique (communément appelé alcool ) n'est pas classé avec les autres … selon les diverses législations; ce sont en général : le méthylène, le méthanol, l'acétone, la pyridine, les hydrocarbures …Section XX > Chapitre 96 > Position 9616
… et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. …
Explanatory notes
… et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. 9616.10 ‑ Vaporisateurs … par un flacon (ou réservoir) en verre, matières plastiques, métal ou autres matières, sur lequel est vissée la monture; … ou accessoires en ivoire, écaille, os, matières plastiques, métaux communs, métaux précieux ou plaqués ou doublés de …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.30
… Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.4
… Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y compris les …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3403 > 3403.1 > 3403.11
… Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3403 > 3403.9 > 3403.91
… Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries …
Section IX > Chapitre 45 > Position 4504 > 4504.10
… briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y compris les disques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437 > 8437.10
… le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs …