… synthétiques 6116.99 - - D'autres matières textiles Cette position couvre tous les articles de ganterie en bonneterie, … caractéristiques essentielles. Sont exclus de la présente position : a) Les gants, mitaines et moufles en …
… comme pâtes mi-chimiques au sulfite neutre ou pâtes au monosulfite (NSSC), pâtes mi-chimiques au bisulfite et pâtes … pas les fibres de bambous. Le papier journal de cette position peut avoir été soumis aux ouvraisons mentionnées …
… d'hygiène ou de toilette et leurs parties La présente position se rapporte aux mêmes articles que ceux en métaux … à la Note explicative du n° 74.18 . Sont exclus de cette position : a) Les bidons, boîtes et récipients similaires …
… de plastifiants et de résines alkydes, par exemple). La position couvre également les fractions de l'huile de soja. … classer dans le n° 29.23 . ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 1507.10 Les huiles végétales fixes, fluides ou …
… l'espèce Trapa natans , parfois appelé châtaigne d'eau. La position ne comprend pas : a) Le tubercule comestible de l'espèce Eleocharis dulcis ou Eleocharis tuberosa , communément appelé châtaigne d'eau chinoise ( …
… de vinyle 3921.13 - - En polyuréthannes 3921.14 - - En cellulose régénérée 3921.19 - - En autres matières plastiques 3921.90 - Autres La présente position couvre les plaques, feuilles, pellicules, bandes et …
… des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce qui, par … filaments et fibres discontinues. Sont exclus de cette position : a) Les pansements médicamenteux ou …
… brut ou simplement préparé 4501.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1) Le liège naturel, brut ou … granulé ou pulvérisé reste classé dans la présente position, même s'il a été coloré, imprégné, grillé ou …
… de tuyauterie, en céramique. Il s'agit, dans la présente position, d'articles non réfractaires conçus, en règle … commune poreuse et n'ayant subi qu'une légère cuisson, grossièrement travaillés. 2) Les autres tuyaux pour …
… ou non réfléchissante 7004.90 - Autre verre La présente position ne couvre que le verre obtenu par étirage ou … ou autrement travaillé, le verre à vitres relève d'autres positions et notamment des n°s 70.05 , 70.06 ou 70.09 (voir …
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