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Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

Explanatory notes

… ils se différencient des autres bâtiments par leur aspect particulier, leur coque renforcée de forme spéciale, leurs puissantes machines motrices et par divers équipements de pont pour la … assistance aux navires en détresse, sont également classés ici. Les bateaux de la présente position ne sont pas conçus …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8109

Explanatory notes

… - ‑ Autres Le principal minerai de zirconium est le zircon (silicate de zirconium). On obtient le métal généralement par … très fins comme compositions absorbantes (getters) dans la fabrication de tubes électroniques. Il entre également dans … 72 (à l'état de ferrozirconium) ou d'autres alliages (de nickel, etc.). Le zirconium, seul ou en alliage avec l'étain …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101

Explanatory notes

… même incorporant un compteur de temps : 9101 .11 - - A affichage mécanique seulement 9101.19 - - Autres … 9101 .99 ‑ ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 91.02 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1801

Explanatory notes

… externe, mince et cassante, appelée aussi coque et d'une pellicule interne, très mince, blanchâtre, qui enveloppe … une partie de cette âcreté, de développer leur arôme particulier et aussi de faciliter l'enlèvement ultérieur de … torréfiées, séparées ou non de leurs coques, germes ou pellicules, mêmes brisées. En sont exclus  : a)    Les …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304

Explanatory notes

… nerfs de boeufs et objets similaires à l'usage de la police, etc., ainsi que les cannes plombées. 2)    Les coups‑de‑poing américains , pièces de métal travaillées de manière à … des gaz comprimés autres que l'air sont également classés ici. 5)    Les armes similaires fonctionnant sous l'effet de …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Explanatory notes

… pas celles des verres coulés (glaces et dalles en particulier) du n° 70.03 . Le verre à vitres peut être … plaqué (doublé) d'un verre d'une autre couleur en cours de fabrication ou être revêtu d'une couche absorbante, … et notamment des n°s 70.05 , 70.06 ou 70.09 (voir les Notes explicatives correspondantes). …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301

Explanatory notes

… et lanceurs similaires 9301.90 - Autres On range ici toutes les armes de guerre, autres que les revolvers et … armes constituant l'armement des navires, trains blindés, véhicules aériens, chars de combat et automobiles blindées, … canons lourds longs ou courts, canons antiaériens, canons antichars, etc.), obusiers, mortiers, etc.         …

Section X > Chapitre 47 > Position 4707

Explanatory notes

… chutes, coupures, feuilles déchirées, vieux journaux et publications, maculatures et épreuves d'imprimerie et les articles similaires. La position comprend également les vieux ouvrages en papier ou en carton. La fabrication du papier constitue l'emploi de beaucoup le plus …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7219

Explanatory notes

… à 0,5 mm 7219.90 ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.08 à 72.10 s'appliquent mutatis … aux produits de la présente position. ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. N°s 7219.11, 7219.12, …

Section X > Chapitre 49 > Position 4908

Explanatory notes

… apposition de mentions ou de marques de fabrique sur les véhicules, machines, instruments, etc. Les décalcomanies … également comprises dans cette position, de même que les articles dits transferts (pour dessins de broderie, marquage … qui sont classées aux n ° s 48.14 ou 49.11 (voir la Note explicative du n ° 48.14). Sont également exclus de cette …

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