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Section XI > Chapitre 56 > Position 5601

Explanatory notes

… la carde ou formés par soufflage ou aspiration, puis en les comprimant afin d'accroître la cohésion des fibres. …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6505

Explanatory notes

… ainsi que les chapeaux et autres coiffures en feutre, y compris les cloches en feutre dressées ou tournurées, … garnis ou non. Parmi les chapeaux et coiffures, fabriqués comme il est dit ci-dessus, on peut citer : 1)  Les chapeaux, qu'ils comportent ou non, en guise de garnitures, des rubans, des …

Section II > Chapitre 9 > Position 0904

Explanatory notes

… Cubèbe ou Piper cubeba du n° 12.11 ). La principale variété commerciale est le poivre proprement dit, provenant du Piper … trempées dans l'eau ou entassées de façon à produire un commencement de fermentation, soit de graines de poivre noir …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3103

Explanatory notes

… ) 3103.19 - - Autres 3103.90 - Autres La présente position comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne soient pas … Les scories de déphosphoration , encore appelées scories Thomas, scories phosphatées, phosphates métallurgiques , qui … alors même que, manifestement, ils ne seraient pas utilisés comme engrais . Par contre, cette position ne comprend pas …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7315

Explanatory notes

… 7315.89 ‑ ‑ Autres 7315.90 ‑ Autres parties Cette position comprend les chaînes et chaînettes en fonte (le plus souvent … le bétail, chiens, etc.), les chaînes antidérapantes pour automobiles. 3)    Les chaînes pour sommiers métalliques, les chaînes de tirage (pour éviers, …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601

Explanatory notes

… et produits similaires, à savoir les préparations composées de viande, d'abats (y compris les boyaux et les estomacs) ou d’insectes, coupés en petits morceaux ou …

Section V > Chapitre 25 > Position 2503

Explanatory notes

… du soufre précipité et du soufre colloïdal. Cette position comprend : 1)    Le soufre minéral brut à l'état naturel … des procédés mécaniques destinés à le séparer plus ou moins complètement de sa gangue. 2)    Le soufre non raffiné, … minéraux sulfurés. 4)    Le soufre non raffiné, récupéré comme sous‑produit de la purification de gaz de houille, des …

Section II > Chapitre 11 > Position 1108

Explanatory notes

…               ‑ Amidons et fécules : 1108.11 ‑ ‑ Amidon de froment (blé) 1108.12 ‑ ‑ Amidon de maïs 1108.13 ‑ ‑ Fécule de pommes de terre 1108.14 ‑ ‑ Fécule de manioc (cassave) … et la fécule dans les organes de réserve d'un grand nombre de végétaux. Chimiquement, ces corps sont des …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7304

Explanatory notes

… rond obtenu par laminage ou par coulée continue. Ce procédé comprend les étapes suivantes : 1)   un perçage du produit … soit sous un autre lubrifiant, d'un rond. Ce procédé comprend, en fait, les opérations suivantes : perçage, … et la construction de bâtiments. La présente position ne comprend pas  : a)    Les tubes et tuyaux en fonte ( …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7209

Explanatory notes

… mutandis aux produits de la présente position. Un certain nombre de critères permettent de distinguer les produits … ont en général des emplois différents de ceux de leurs homologues laminés à chaud. Ces produits sont notamment … plastiques, etc.). Les produits de l'espèce sont souvent commercialisés après avoir subi des opérations de recuit …

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